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Servoin François Servoin


Fonction actuelle
CDTM (Centre de Droit du Tourisme et de la Montagne) CDTM (Centre de Droit du Tourisme et de la Montagne)
    Professeur de Droit
Sportsnature.org Sportsnature.org
    Membre



Ouvrage (1) de François Servoin dans le fonds de la Librairie Espaces
Le tourisme de montagne à l'heure européenne Le tourisme de montagne à l'heure européenne
Michel Carraud, François Servoin
Editions PUG (Presses Universitaires de Grenoble) - Collection Débats
Janvier 2002 - 190 pages
Élus locaux, professionnels du tourisme, fonctionnaires, animateurs sportifs et culturels… les acteurs du tourisme de montagne sont aujourd'hui confrontés à de nouvelles normes et à de nouveaux principes adoptés par les autorités communautaires, en matière de protection des paysages et de l'environnement, d'information et de protection du consommateur, de droit de la concurrence… Par ailleurs, [..]

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Articles (5) de François Servoin publiés dans la revue Espaces ou dans les Cahiers Espaces
Une nouvelle approche de la notion de piste de ski
Article extrait de la revue Espaces n°144 - "Destination France"
François Servoin
Editions ESPACES - Mars 1997 - 5 pages - 3.00 euros
Le jugement rendu le 20 février 1996 par le tribunal administratif de Grenoble dans l'affaire commune de Tignes, s'il ne constitue pas une jurisprudence, vient donner un éclairage nouveau sur la question de la nature juridique de la piste de ski.
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Les anticipations d'études et de travaux sur des aménagements touristiques
Article extrait de la revue Espaces n°135 - "Gastronomie et tourisme"
François Servoin
Editions ESPACES - Septembre 1995 - 5 pages - 3.00 euros
Un arrêt rendu le 5 décembre 1994 par le Conseil d'Etat pose la question d'une pratique courante : celle des anticipations d'études et de travaux sur les conventions d'aménagement touristique.
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La responsabilité des collectivités publiques à l'occasion des catastrophes naturelles
Article extrait de la revue Espaces n°134 - "Revue Espaces 134"
François Servoin
Editions ESPACES - Juillet 1995 - 8 pages - 3.00 euros
La catastrophe de Grand-Bornand était-elle prévisible ? Si la violence de l'orage ne l'était à l'évidence pas, comment déterminer, dans de telles circonstances, l'aggravation fautive du dommage de la part des responsables administyratifs et des élus ? L'auteur commente, dans cet article, la décision [..]
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La sécurité du touriste. Évolution des systèmes juridiques et des jurisprudences.
Article extrait du Cahier Espaces n°33 - "Sécurité dans le tourisme et les loisirs"
François Servoin
Editions ESPACES - Septembre 1993 - 10 pages - 3.00 euros
La recherche d'un système juridique de sécurité adapté au phénomène touristique s'est appuyée sur l'obligation de sécurité contractuelle (contrat d'hôtellerie, contrat de transport, etc).
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La mise en location et la réhabilitation des résidences secondaires dans les stations de sports d'hiver françaises
Article extrait du Cahier Espaces n°32 - "Immobilier de loisirs"
Juliette Lacour, François Servoin
Editions ESPACES - Juin 1993 - 18 pages - 3.00 euros
La sous-utilisation des résidences secondaires en montagne a des conséquences lourdes sur l'équilibre de getsion des stations. Les auteurs analysent des paramètres économiques et sociologiques à prendre en compte pour engager une action de réhabilitation et de mise en location des résidences secondaires. [..]
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