AUTEUR

François Servoin


Ouvrage (1) de François Servoin dans le fonds de la Librairie Espaces
Articles (5) de François Servoin publiés dans une revue ou un ouvrage des éditions Espaces
Une nouvelle approche de la notion de piste de ski
Article extrait de la revue Espaces n°144 - "Destination France"
François Servoin
Editions ESPACES - Mars 1997 - 5 pages - 3.00 euros
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Pdf Une nouvelle approche de la notion de piste de ski en pdf
3.00 euros
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Le jugement rendu le 20 février 1996 par le tribunal administratif de Grenoble dans l'affaire commune de Tignes, s'il ne constitue pas une jurisprudence, vient donner un éclairage nouveau sur la question de la nature juridique de la piste de ski. [..]

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Pdf Les anticipations d'études et de travaux sur des aménagements touristiques en pdf
3.00 euros
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Un arrêt rendu le 5 décembre 1994 par le Conseil d'Etat pose la question d'une pratique courante : celle des anticipations d'études et de travaux sur les conventions d'aménagement touristique. [..]

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Pdf La responsabilité des collectivités publiques à l'occasion des catastrophes naturelles en pdf
3.00 euros
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La catastrophe de Grand-Bornand était-elle prévisible ? Si la violence de l'orage ne l'était à l'évidence pas, comment déterminer, dans de telles circonstances, l'aggravation fautive du dommage de la part des responsables administyratifs et des élus ? L'auteur commente, dans cet article, la décision rendue par le Tribunal administratif de Grenoble le 2 juin 1994. [..]

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Pdf La sécurité du touriste. Évolution des systèmes juridiques et des jurisprudences. en pdf
3.00 euros
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La recherche d'un système juridique de sécurité adapté au phénomène touristique s'est appuyée sur l'obligation de sécurité contractuelle (contrat d'hôtellerie, contrat de transport, etc). [..]

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Pdf Non disponible dans notre librairie

La sous-utilisation des résidences secondaires en montagne a des conséquences lourdes sur l'équilibre de getsion des stations. Les auteurs analysent des paramètres économiques et sociologiques à prendre en compte pour engager une action de réhabilitation et de mise en location des résidences secondaires. Ils s'intéressent également aux paramètres juridiques et urbanistiques. [..]