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JO (Journaux Officiels) 40 documents trouvés
Page(s) : 1 2


Convention collective nationale des agences de voyages et de tourisme (Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme) (20e édition) Convention collective nationale des agences de voyages et de tourisme (Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme) (20e édition)
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Mars 2009 - pages

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Code des marchés publics - Brochure 20010/Textes mis à jour au 22 décembre 2008 Code des marchés publics - Brochure 20010/Textes mis à jour au 22 décembre 2008
Editions JO (Journaux Officiels)
Janvier 2009 - 130 pages
Le Code des marchés publics, réactualisé au 22 décembre 2008, constitue le noyau central de la réglementation des commandes passées par l'État, ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics.
L'ouvrage comprend les dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs et aux entités adjudicatrices, ventilées thématiquement ainsi :
- Champ d'application [..]

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Code du tourisme. Parties législative et réglementaire (éd. 2008)
Nouveaute de la librairie
Code du tourisme. Parties législative et réglementaire (éd. 2008)
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementation
Mai 2008 - 300 pages
Le Code du tourisme, désormais complet (partie réglementaire et partie législative), rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités [..]

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Restaurateurs. Guide de bonnes pratiques hygiéniques Restaurateurs. Guide de bonnes pratiques hygiéniques
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Guide de bonnes pratiques n°255
2008 - 400 pages
Ce guide de bonnes pratiques d'hygiène s'adresse à la restauration commerciale, dans le cadre d'une remise directe aux consommateurs pour consommation immédiate.
Ce guide propose des moyens pour assurer la maîtrise de l'hygiène des fabrications et des manipulations, notamment lors du service, conformément aux principes de la directive 93/43/CEE relative à l'hygiène des denrées alimentaires.
L [..]

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Hôtels, cafés, restaurants. Convention collective nationale Hôtels, cafés, restaurants. Convention collective nationale
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Conventions collectives
Novembre 2007 - 280 pages

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Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (7e édition) Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (7e édition)
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Avril 2007 - 200 pages

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Convention collective nationale Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (6e édition) Convention collective nationale Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (6e édition)
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Mars 2007 - 344 pages

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Convention collective nationale du tourisme social et familial (12e édition) Convention collective nationale du tourisme social et familial (12e édition)
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Mars 2007 - 208 pages

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Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (6e édition) Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (6e édition)
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Mars 2007 - 400 pages

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Convention collective étendue de l'animation (14e édition) Convention collective étendue de l'animation (14e édition)
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Février 2007 - 224 pages

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Convention collective nationale hôtels et restaurants (chaînes) et industrie hôtelière (11e édition)  Convention collective nationale hôtels et restaurants (chaînes) et industrie hôtelière (11e édition)
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN
Juin 2006 - 360 pages

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Convention collective nationale du thermalisme Convention collective nationale du thermalisme
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN
Juin 2006 - 144 pages
Convention collective nationale du 10 septembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000

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Convention collective régionale des hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles de luxe (Région parisienne) (4e édition) Convention collective régionale des hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles de luxe (Région parisienne) (4e édition)
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Juin 2005 - 34 pages

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Convention collective nationale du golf (5e édition) Convention collective nationale du golf (5e édition)
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Juin 2005 - 144 pages

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Convention collective étendue des Parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public (2e édition) Convention collective étendue des Parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public (2e édition)
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Février 2005 - 96 pages

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Réglementation des jeux dans les casinos (éd. 2005) Réglementation des jeux dans les casinos (éd. 2005)
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation-réglementation
Janvier 2005 - 254 pages
Le principe sur lequel se fonde la réglementation des jeux de hasard en France est celui de la prohibition, posé par l'article 410 de l'ancien code pénal et aujourd'hui par l'article 1er de la loi du 12 juillet 1983. Tout jeu autorisé fonctionne donc sur la base d'une dérogation légale à cette interdiction. Il en est ainsi des casinos dont l'ouverture et le fonctionnement reposent sur une autorisation [..]

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Convention collective nationale étendue des casinos (6e édition) Convention collective nationale étendue des casinos (6e édition)
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Janvier 2005 - 136 pages

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Camping, caravanage et parcs résidentiels de loisirs Camping, caravanage et parcs résidentiels de loisirs
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementation
Décembre 2004 - 248 pages
L'objectif de cet ouvrage est de présenter l'ensemble des textes législatifs et réglementaires qui régissent le secteur d'activité du camping, caravanage et parcs résidentiels de loisirs.
Il permet de tout connaître sur les normes de classement applicables.
Il s'attache à présenter notamment les principales dispositions relatives aux normes d'accessibilité aux handicapés qui s'imposent, aux [..]

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Convention collective nationale des organismes de tourisme (12e édition) Convention collective nationale des organismes de tourisme (12e édition)
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Décembre 2004 - 104 pages

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Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (5e édition) Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (5e édition)
Collectif
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Novembre 2004 - 176 pages

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