Couverture : Loi d'orientation sur la forêt - Guide d'utilisation: toutes les pistes pour bien exploiter la loi (Rapport d'information)

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Loi d'orientation sur la forêt - Guide d'utilisation: toutes les pistes pour bien exploiter la loi (Rapport d'information)

François Brottes
Collection Rapport d'information
Editions JO (Journaux Officiels)
2001 - 102 pages

ISBN : 2111155225


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La forêt est un élément essentiel de notre patrimoine. La loi d'orientation sur la forêt, adoptée à l'unanimité, a pour objectif d'en permettre la valorisation. Ce texte refondateur reconnaît ainsi la multiplicité des fonctions exercées par la forêt et vise à en faciliter la gestion et l'exploitation en prenant en compte l'ensemble de la filière. Les avancées ainsi opérées sont indéniables. Encore faut-il que les acteurs de la forêt, qu'ils se situent en amont ou en aval de la filière, sachent comment utiliser et s'approprier les instruments juridiques ainsi mis à leur disposition. Tel est l'objet de ce guide d'utilisation.


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