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Droit du littoral

Laurent Bordereaux, Xavier Braud
Collection Master pro
Editions Lextenso
Septembre 2009 - 440 pages
36.00 euros (format papier)
ISBN : 978-2-297-00384-1

Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de gestion intégrée des zones côtières. Les acteurs publics et privés des territoires côtiers (État, collectivités locales, associations et professionnels) ont développé des stratégies diverses pour faire face à la multiplicité des enjeux littoraux, dont les représentations sociales sont éminemment variables. Quelles que soient les approches, la conciliation des impératifs de protection (liés à la biodiversité et aux paysages) et des nombreuses activités en cause (récréatives et économiques) demeure la grande difficulté du droit du littoral.

Au sommaire

1. Les acteurs du droit du littoral
– Le poids de l’État et de ses administrations
– Entre résistances et adaptations : l’importance des collectivités territoriales
– Associations et juridictions : les sentinelles du droit du littoral

2. Le droit d’un espace pluriel
– La recherche du développement économique en zone portuaire
– Les activités économiques sur le domaine public maritime naturel
– La diversité des protections juridiques en zone côtière

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