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Format papier
9.95 euros
Épuisé
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Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementation
Janvier 2004 - 248 pages
L'objectif de cet ouvrage est de présenter les textes législatifs et réglementaires qui régissent le secteur d'activité des hôtels, restaurants et résidences de tourisme.
Il permet de connaître toutes les normes de classement applicables aux hôtels, restaurants et résidences de tourisme.
Il s'attache également à présenter les principales dispositions relatives aux normes de sécurité et d'accessibilité aux [..]
Mots clés :
réglementation, hôtel, hôtellerie, restaurant, restauration, résidence de tourisme, résidences de tourisme, normes de classement, ,
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
Janvier 2004 - 200 pages
Convention collective nationale des centres équestres (5e édition) [..]
Mots clés :
convention collective nationale, centres équestres, équitation, cheval, ,
Format papier
9.60 euros
Épuisé
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Editions JO (Journaux Officiels) - Collection CCN n°255
2001 - 240 pages
[..]
Mots clés :
convention collective, restauration rapide, ,
Format papier
4.57 euros
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François Brottes
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Rapport d'information
2001 - 102 pages
La forêt est un élément essentiel de notre patrimoine. La loi d'orientation sur la forêt, adoptée à l'unanimité, a pour objectif d'en permettre la valorisation. Ce texte refondateur reconnaît ainsi la multiplicité des fonctions exercées par la forêt et vise à en faciliter la gestion et l'exploitation en prenant en compte l'ensemble de la filière.
Les [..]
Mots clés :
forêts, loi d'orientation sur la forêt, arbres, ,
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Rapport d'information
2001 - 102 pages
La forêt est un élément essentiel de notre patrimoine. La loi d'orientation sur la forêt, adoptée à l'unanimité, a pour objectif d'en permettre la valorisation. Ce texte refondateur reconnaît ainsi la multiplicité des fonctions exercées par la forêt et vise à en faciliter la gestion et l'exploitation en prenant en compte l'ensemble de la filière.
Les [..]
Mots clés :
forêts, loi d'orientation sur la forêt, arbres, ,
Format papier
5.34 euros
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Marie-Claude Beaudeau
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Les rapports au Sénat
2001 - 116 pages
Maison de France, qui associe partenaires publics et privés, a su, en dépit de ses origines administratives, se transformer pour trouver un mode de fonctionnement proche des marchés.
Si cet organisme doit, du fait des limites du partenariat dans la promotion d'une offre extrèmement diverse, bénéficier d'un effort public plus constant dans un contexte de concurrence [..]
Mots clés :
GIE Maison de la France, promotion de la France, organisme public, organismes publics, communication institutionnelle, ,
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Les rapports au Sénat
2001 - 116 pages
Maison de France, qui associe partenaires publics et privés, a su, en dépit de ses origines administratives, se transformer pour trouver un mode de fonctionnement proche des marchés.
Si cet organisme doit, du fait des limites du partenariat dans la promotion d'une offre extrèmement diverse, bénéficier d'un effort public plus constant dans un contexte de concurrence [..]
Mots clés :
GIE Maison de la France, promotion de la France, organisme public, organismes publics, communication institutionnelle, ,
Format papier
3.81 euros
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Jean-François Le Grand, Jean François-Poncet
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Rapports du Sénat
2001 - 92 pages
Fruit des travaux d'un groupe de travail de la Commission des affaires économiques du Sénat, ce rapport tente de répondre à un certain nombre de questions :
- existe-t-il encore une concurrence sur nore marché intérieur ?
- dans quelle mesure la réglementation européenne facilite-t-elle ou, au contraire, pénalise-t-elle l'existence d'un service aérien régional de qualité ?
- [..]
Mots clés :
transport aérien régional, FIATA, aéroports, desserte aérienne, dessertes aériennes régionales, ,
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Rapports du Sénat
2001 - 92 pages
Fruit des travaux d'un groupe de travail de la Commission des affaires économiques du Sénat, ce rapport tente de répondre à un certain nombre de questions :
- existe-t-il encore une concurrence sur nore marché intérieur ?
- dans quelle mesure la réglementation européenne facilite-t-elle ou, au contraire, pénalise-t-elle l'existence d'un service aérien régional de qualité ?
- [..]
Mots clés :
transport aérien régional, FIATA, aéroports, desserte aérienne, dessertes aériennes régionales, ,
Format papier
4.57 euros
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Bernard Derosier
Editions JO (Journaux Officiels)
2001 - 128 pages
Pour porter remède à l'accroissement des retards, la Commission européenne préconise l'unification de la gestion de l'espace aérien de l'Europe. En outre, elle suggère en vue de la session de l'Assemblée générale de l'OACI, à l'automne 2001, que l'Europe défende l'idée de nouvelles normes de bruit des avions ainsi que des mesures visant à réduire [..]
Mots clés :
transport aérien, développement durable, politique européenne des transports, ,
Editions JO (Journaux Officiels)
2001 - 128 pages
Pour porter remède à l'accroissement des retards, la Commission européenne préconise l'unification de la gestion de l'espace aérien de l'Europe. En outre, elle suggère en vue de la session de l'Assemblée générale de l'OACI, à l'automne 2001, que l'Europe défende l'idée de nouvelles normes de bruit des avions ainsi que des mesures visant à réduire [..]
Mots clés :
transport aérien, développement durable, politique européenne des transports, ,
Format papier
13.72 euros
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Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementa
2000 - 322 pages
Les constructeurs, les propriétaires et exploitants des établissements recevent du public sont tenus, conformément aux dispositions du code de la construction et de l'habitation, de respecter les mesures de prévention, d'évacuation et de defense contre les risques d'incendie et de panique propres à assurer la sécurité des personnes.
Le règlement de sécurité du 25 juin 1980 [..]
Mots clés :
sécurité, incendie, hôtellerie, hôtels, restaurants, salles de réunions, salles de spectacles, musées, centres de vacances, ,
Format papier
3.81 euros
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Dominique Forette
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Conseil économique et soc
2000 - 74 pages
Le Conseil économique et social estime que les centres de vacances et de loisirs ont toute leur place dans la société de demain, à condition que leur réglementation soit retoilettée et que leur mode de fonctionnement soit adaptés aux besoins et attentes des enfants et des adolescents. L'avis porte en particulier sur la demande et [..]
Mots clés :
accueil, jeunes, centres de vacances, centres de loisirs, structure d'accueil, hébergement pour jeunes, ,
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Conseil économique et soc
2000 - 74 pages
Le Conseil économique et social estime que les centres de vacances et de loisirs ont toute leur place dans la société de demain, à condition que leur réglementation soit retoilettée et que leur mode de fonctionnement soit adaptés aux besoins et attentes des enfants et des adolescents. L'avis porte en particulier sur la demande et [..]
Mots clés :
accueil, jeunes, centres de vacances, centres de loisirs, structure d'accueil, hébergement pour jeunes, ,
Format papier
3.05 euros
Épuisé
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Alfred Recours
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Rapports à l'Assemblée Na
2000 - 94 pages
La création d'une mission d'information sur les musées se justifiait tout à la fois par l'obsolescence de l'ordonnance provisoire les régissant depuis 1945, la " renaissance " des musées depuis vingt ans et l'annonce du dépôt d'un nouveau projet de loi sur ce sujet. La mission a choisi de travailler sur trois thèmes transversaux, la [..]
Mots clés :
muées, culture, démocratisation culturelle, aménagement culturel du territoire, ,
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Rapports à l'Assemblée Na
2000 - 94 pages
La création d'une mission d'information sur les musées se justifiait tout à la fois par l'obsolescence de l'ordonnance provisoire les régissant depuis 1945, la " renaissance " des musées depuis vingt ans et l'annonce du dépôt d'un nouveau projet de loi sur ce sujet. La mission a choisi de travailler sur trois thèmes transversaux, la [..]
Mots clés :
muées, culture, démocratisation culturelle, aménagement culturel du territoire, ,
Format papier
3.05 euros
Épuisé
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Philippe Vuilque
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Rapports de l'AN
2000 - 40 pages
Le secteur de l'animation socio-culturelle emploie plus de 650 000 personnes, parmi lesquelles de nombreux animateurs occasionnels. La validité de l'annexe II à la convention collective du secteur de l'animation, qui régit ces personnels, ayant été contestée devant les tribunaux, les ministères de la jeunesse et des sports et de l'emploi et de la solidarité [..]
Mots clés :
sports, animations, animateurs, animation socio-culturelle, métiers de l'animation, ,
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Rapports de l'AN
2000 - 40 pages
Le secteur de l'animation socio-culturelle emploie plus de 650 000 personnes, parmi lesquelles de nombreux animateurs occasionnels. La validité de l'annexe II à la convention collective du secteur de l'animation, qui régit ces personnels, ayant été contestée devant les tribunaux, les ministères de la jeunesse et des sports et de l'emploi et de la solidarité [..]
Mots clés :
sports, animations, animateurs, animation socio-culturelle, métiers de l'animation, ,
Format papier
25.31 euros
Épuisé
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Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementa
2000 - 608 pages
La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale apporte une réforme au dispositif existant de l'intercommunalité. Après les premières dispositions issues de la loi n° 66-1069 du 31 décembre 1966 relative aux communautés urbaines, puis celles relatives à la décentralisation et à l'aménagement du [..]
Mots clés :
intercommunalité, pays, coopération intercommunale, ,
Format papier
9.76 euros
Épuisé
[Pdf non disponible]Épuisé
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementa
1998 - 232 pages
Le code de la famille et de l'aide sociale confie la protection des mineurs accueillis en centre de vacances, de loisirs et de placement de vacances au ministre chargé de la jeunesse et des sports.
De la déclaration de première ouverture des établissements aux modalités de contrôle et d'inspection, des qualifications de l'encadrement aux conditions de [..]
Mots clés :
mineurs, centres de vacances, centre de vacances, centre de loisirs, centres de loisirs, ,
Format papier
9.60 euros
Épuisé
[Pdf non disponible]Épuisé
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementa
1998 - 224 pages
L'objectif de cet ouvrage est de présenter les textes réglementaires qui régissent les diplômes du ministère de la Jeunesse et des Sports relatifs à l'animation professionnelle et volontaire.
Il s'adresse à tout public désireux de connaître, pour chaque diplôme, les principales dispositions réglementaires concernant les objectifs, l'organisation et le déroulement des formations. [..]
Mots clés :
formations, animation, animateurs, ,
Format papier
10.67 euros
Épuisé
[Pdf non disponible]Épuisé
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et Réglementa
1997 - 179 pages
Cet ouvrage fixe les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages et de séjours.
Il comporte les dispositions régissant :
- les agences de voyage
- les associations de tourisme, groupements et organismes sans caractère lucratif
- les organismes locaux de tourisme à but non lucratif
- les guides-interprètes, conférenciers, courriers, accompagnateurs.
Ce recueil reprend [..]
Mots clés :
vente de voyages, vente de séjours, agence de voyages, association de tourisme, guides, interprètes, conférenciers, guides-accompagnateurs, loi de 1992, ,
Protection du patrimoine historique et esthétique de la France. Textes législatifs et réglementaires
Format papier
40.40 euros
Épuisé
[Pdf non disponible]Épuisé
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementa
1997 - 811 pages
Cet ouvrage comporte les textes législatifs et réglementaires régissant la protection du patrimoine historique et esthétique de la France.
Il s'articule en cinq parties :
- patrimoine immobilier (bâti et naturel)
- patrimoine mobilier
- recherches et études patrimoniales
- règles de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre concernant le patrimoine mobilier
- subventions et fiscalités.
Cette édition publie également la loi [..]
Mots clés :
protection du patrimoine, patrimoine historique, patrimoine esthétique, , France
Format papier
5.64 euros
Épuisé
[Pdf non disponible]Épuisé
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementa
1997 - 112 pages
Cet ouvrage regroupe les textes portant réglementation générale des épreuves et compétitions sportives sur la voie publique, détermine les conditions d'obtention d'une autorisation administrative de toute épreuve, course ou compétition sportive devant se disputer en totalité ou en partie sur la voie publique.
Dans un lieu non ouvert à la circulation publique, toute épreuve, compétition ou [..]
Mots clés :
sport, compétition sportive, voie publique, compétitions sportives, manifestations, événements, ,
Format papier
13.26 euros
Épuisé
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Miguel Laventure
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Rapports du conseil écono
1997 - 280 pages
Cet ouvrage met en évidence la diversité des situations, mais aussi l'analogie des problèmes des Dom-Tom. Il fait un certain nombre de propositions afin que le développement touristique soit entrepris dans le cadre d'une politique globale et concertée qui sache prendre en compte l'environnement, construire des solidarités sociales, tout en réalisant une performance économique.
[..]
Mots clés :
outremer, outre-mer, Dom-Tom, , Dom-Tom, outre-mer
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Rapports du conseil écono
1997 - 280 pages
Cet ouvrage met en évidence la diversité des situations, mais aussi l'analogie des problèmes des Dom-Tom. Il fait un certain nombre de propositions afin que le développement touristique soit entrepris dans le cadre d'une politique globale et concertée qui sache prendre en compte l'environnement, construire des solidarités sociales, tout en réalisant une performance économique.
[..]
Mots clés :
outremer, outre-mer, Dom-Tom, , Dom-Tom, outre-mer
Format papier
41.92 euros
Épuisé
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Editions JO (Journaux Officiels)
1992 - 216 pages
[..]
Mots clés :
signalisation touristique, guide, signalétique, ,
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