iPolis - Synopsis

Nouvelle formule permettant de commander séparément un ou plusieurs code(s) d’accès principal à l’Annuaire-Guide en ligne: « Option Solo » 82 € HT

L’Annuaire-Guide IPOLIS : une véritable innovation à l’ère des partenariats entre secteur public et secteur privé

• Un outil de référence, résultat d’un travail approfondi réalisé par une équipe éditoriale spécialisée de l’ingénierie privée, destiné aux décideurs des territoires et à leurs projets en matière de tourisme/ culture-patrimoine / loisirs, comprenant à la fois: un annuaire papier, un annuaire en ligne mis à jour en continu et un abonnement à une newsletter dédiée.

• Un outil innovant au service des collectivités pour préparer, crédibiliser et faire aboutir leurs projets , dans le cadre d'un partenariat avec un opérateur privé, identifié à partir d’une structuration opérationnelle par type d’opérateurs, par thématiques et par mots clés couvrant le secteur tourisme/culture-patrimoine/loisirs.

• Un outil pratique recensant et présentant une liste qualifiée de 800 acteurs : investisseurs et exploitants privés, financiers, ingénierie d’accompagnement…, intervenant sur le territoire national, avec des savoir-faire recherchés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux, dans leurs projets tourisme / culture-patrimoine / loisirs.

• Un outil concret incluant également une liste de 300 pratiques significatives, des points de repère juridiques techniques et méthodologiques concis.

• Un outil pérenne d’assistance au montage de projets offrant, sans coût supplémentaire, une mise à jour sur Internet pendant douze mois, grâce à un code d’accès personnalisé fourni avec chaque annuaire et l’abonnement automatique à la newsletter spécialisée.

Préfaces de l'Annuaire Guide

Sommaire de l'Annuaire Guide

Newsletter Avril-Mai 2008

Newsletter Février 2008

Un Annuaire-Guide pratique au service des décideurs des territoires et des acteurs de l'aménagement pour réussir la rencontre du public et du privé dans leurs projets.

Identifier un opérateur susceptible de réaliser un programme d’hébergement dans un lieu de patrimoine, connaître les acteurs financiers en capacité de s’impliquer dans la réalisation d’un nouveau complexe urbain thématisé, repérer les principaux gestionnaires d’équipements de loisirs et leurs références, trouver un juriste ou un financier spécialisé en montage public-privé… constituent quelques illustrations de ce que permet aux décideurs des territoires et aux acteurs de l’aménagement, ce nouvel Annuaire-Guide IPOLIS.

Une édition couplée papier/web offrant une véritable valeur ajoutée en terme de service grâce à un extranet accessible sur le site www.ipolis.fr

• OPTION INTEGRAL

La formule « Option Intégral » permet d’acquérir l’Annuaire papier* avec un code d’accès à l’Annuaire en ligne et de disposer ainsi sans coût supplémentaire d’un abonnement de douze mois à la version en ligne de l’Annuaire, mise à jour en continu.

• OPTION SOLO

La formule « Option Solo » permet d’acquérir un code d’accès principal à l’Annuaire en ligne accessible grâce à un extranet, à partir du site www.ipolis.fr. Elle offre un abonnement de douze mois à une version mise à jour en continu.

• L’abonnement complémentaire à une newsletter bimestrielle spécialisée est inclus dans les deux formules : « Option Intégral » et « Option Solo ». Elle présentera l’actualité de la thématique partenariat collectivités publiques-secteur privé dans le domaine tourisme / culture-patrimoine / loisirs (synthèse actualité, présentation, réalisation exemplaires, points de vue acteurs…) et est adressée pendant toute la durée de l’abonnement principal à l’Annuaire en ligne.

• Une offre de services Internet personnalisés, adaptée au montage de projets en partenariat, sera progressivement disponible avec la mise en ligne de la V2 de l’Annuaire en ligne, dans le courant du Printemps 2008.

Un parrainage de référence

Remarqué par la Mission d’appui à la réalisation des contrats de partenariats (MAPPP) du Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, l’Annuaire-Guide IPOLIS bénéficie de deux préfaces : une préface du Sénateur Didier BOROTRA, Président de l’Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques (ANMSCCT), Maire de Biarritz et une préface de Gérard BREMOND, Président Directeur Général du Groupe Pierre & Vacances.

>> lire les préfaces

Une équipe éditoriale professionnelle

L’Annuaire-Guide IPOLIS est édité par une équipe spécialisée dirigée par Emmanuel GERARD (ICN – IEP PARIS). Celui-ci a partagé son parcours entre collectivité territoriale (Conseil Général de Meurthe-et-Moselle), grand aménageur (Groupe Compagnie Générale des Eaux) et bureau d’études techniques privé (SETEC Organisation). Cofondateur du Cabinet Arc Essor, ancien Secrétaire Général du GEFIL -le Syndicat de l’Ingénierie Tourisme / Culture / Loisirs-, il dirige l’Agence d’ingénierie et d’édition IPOLIS.

Un futur « classique » destiné aux grands acteurs de l’aménagement et de l’équipement des territoires

Présenté aux associations nationales d'élus, l'Annuaire-Guide IPOLIS est destiné à devenir "une nouvelle bible" qui va accompagner dans leurs projets : élus, directeurs généraux des services des collectivités territoriales et leurs proches collaborateurs, directeurs des services de l’Etat et d’institutions ou d’organismes publics, parapublics ou consulaires intervenant dans le champ tourisme, culture, patrimoine, loisirs, sport, aménagement urbain..., groupes privés concernés par l’aménagement, l’équipement ou la gestion de services collectifs, acteurs financiers, maîtres d’oeuvre, formateurs et futurs concepteurs ou gestionnaires de projets....

* Un code permet l’accès à l’extranet à partir d’un seul et unique poste informatique.

Contenu de la prestation et modalités d'achat


Nom
Prénom
Fonction
Organisme
Adresse
Code postal
Ville
Email
Téléphone
Site internet

Commande :

Annuaire(s)-Guide papier incluant chacun 1 code d’accès* pour un abonnement principal de 12 mois, à compter de la réception du règlement, à l’Annuaire en ligne mis à jour en continu, sur www.ipolis.fr (selon les conditions générales d’abonnement à cet extranet, accessibles sur ce site). Chaque Annuaire-Guide commandé donne également droit à un abonnement complémentaire à la newsletter en ligne, expirant à la fin de l’abonnement principal.

Code(s) d’accès principal à l’Annuaire en ligne avec un abonnement principal de 12 mois à compter de la réception du règlement de l’Annuaire en ligne mis à jour en continu sur www.ipolis.fr. Cet abonnement principal donne également droit à un abonnement complémentaire à la newsletter, expirant à la fin de l’abonnement principal.

Code(s) d’accès supplémentaire(s)* à l’Annuaire en ligne, dans la limite de 4 codes supplémentaires par Annuaire-Guide, en version papier, commandé et de 2 codes par Annuaire en ligne commandé.. Chaque code d’accès supplémentaire donne droit à l’abonnement complémentaire à la newsletter dédiée.

S’engage à régler à réception de sa commande, sur facture :

		Montant HT	Montant TVA	Montant TTC
	« Option Intégral » avec l’Annuaire-Guide papier + un code d’accès principal à l’Annuaire en ligne, à 146 € HT / unité (TVA à 5,5%)	€	€	€
	« Option Solo » avec code(s) d’accès principal à l’Annuaire en ligne à 82 € HT / unité (TVA à 19,6%)	€	€	€
	Frais de port de 6 € HT / annuaire papier uniquement (TVA à 19,6%)	€	€	€
	Code(s) d’accès supplémentaire(s)* à 32 € HT/code (TVA à 19,6%)	€	€	€
TOTAL GÉNÉRAL				€

* Un code permet l’accès à l’extranet à partir d’un seul et unique poste informatique.

Email des utilisateurs des codes d'accès supplémentaires :

Conditions générales de vente de l’Annuaire-Guide en version papier et en version numérique et d’usage de l’Annuaire en ligne

Conditions générales de vente de l’Annuaire-Guide en version papier et en version numérique et plus généralement aux ventes conclues avec l’Agence IPOLIS.

Article 1.1   Commandes
Trois types de produits peuvent être achetés sur le site IPOLIS:
- L’Annuaire-Guide en version papier incluant un code d’accès  livré avec l’ouvrage, permettant d’utiliser l’Annuaire en ligne.
- L’Annuaire en ligne à travers un code d’accès principal
	- Des codes d’accès supplémentaires dans la limite de 4 codes d’accès par Annuaire-Guide commandé.
	- Des prestations annexes (produits - services)

Article 1.2   Prix
Les tarifs en vigueur sont mentionnés sur le site  www.ipolis.fr .
L’Annuaire-Guide version papier est soumis à une TVA 5,5% ; les autres prestations sont soumises à une TVA de 19,6%.

Article 1.3   Frais de port
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage ainsi que les coûts d'affranchissement, pour un envoi normal, par la Poste. Ils sont forfaitaires, par commande, quel que soit le montant de la commande. Ils ne concernent que l’Annuaire-Guide dans sa version papier.

Montant des frais de port :
France : 7.18 € TTC.
Etranger : 9.57 € TTC.

Article 1.4   Paiement
Chèque, virement bancaire, mandat administratif, en euros, compensables dans une banque française, à l'ordre d’IPOLIS sont utilisables en moyen de paiement.
Les chèques sont à adresser à l'adresse suivante : IPOLIS – 23 rue du Buisson Saint-Louis – 75010 Paris.
L'encaissement du chèque est réalisé à la commande.
Pour les règlements par virement bancaire ou par mandat administratif, une facture est adressée par la Poste avec les références bancaires.

Article 1.5   Livraison
- Annuaire-Guide
Pour chaque commande, IPOLIS avise par courrier électronique du délai prévu.
Les livraisons sont assurées par la Poste. Le délai d'acheminement de la Poste est compris entre deux et six jours pour un envoi en France métropolitaine ; entre dix et vingt jours pour un envoi dans les DOM TOM, dans les pays de l'Union européenne ou dans les autres pays.
Les délais de livraison sont calculés à partir de la date de réception du règlement. L’Annuaire-Guide est expédié à réception du règlement (à l’exception des collectivités publiques procédant au règlement à réception de la prestation.).

Le code d'accès principal ou les codes d’accès supplémentaires sont adressés par courrier électronique à l’adresse email ou aux adresses email désignée(s) par le  signataire du bon de commande, dès la réception de son règlement.

Article 1.6   Protection des données
Les fichiers liés à l’Annuaire-Guide et à sa promotion sont enregistrés auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Le traitement de données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978. Chacun dispose ainsi d'un droit d'accès et de rectification, aux données personnelles le concernant. Il suffit de contacter IPOLIS (en indiquant vos nom, prénom, adresse et courriel) par courrier électronique à l'adresse :
annuaire-gestion@ipolis.fr ou par courrier à IPOLIS - Service clients - 23, rue du Buisson  Saint-Louis - 75010 PARIS

Article 1.7   Acceptation de l'acheteur
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont réputés agréés et acceptés par l'acheteur, qui reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Conditions générales d’usage de l’Annuaire en ligne

Article 2.1   Objet
Le présent document contractuel a pour objet les conditions d'utilisation par le Client de l’Annuaire en ligne IPOLIS, commercialisé par IPOLIS,  à sa date de prise d'effet, ainsi que des versions qui seront commercialisées ultérieurement. Il inclut les produits et services annexes disponibles ou à paraître sur le site www.ipolis.fr .

Article 2.2   Durée
Les conditions contractuelles définies ici prennent effet à réception du règlement   de la facture d’achat de l’Annuaire-Guide ou du (des) code(s) d’accès supplémentaire(s), ouvrant droit à un abonnement  de 12 mois à l’Annuaire en ligne.

Article 2.3   Centres serveurs
La diffusion informatique des accès à l’Annuaire en ligne IPOLIS est effectuée par un ou plusieurs centres serveurs. Les accords conclus entre IPOLIS et les centres serveurs sont opposables au Client en tant qu'ils le concernent.
En dehors des interventions de maintenance, les serveurs sont accessibles 24 heures sur 24,    7 jours sur 7. Les dimanches et jours fériés, l'accès s'effectue sans assistance des équipes d'exploitation.
IPOLIS ne saurait être tenue responsable des incidents techniques pouvant survenir sur les réseaux dont elle n'a pas la maîtrise (télécommunication, électricité, ou autres) ainsi que de tout autre cas de force majeure conformément à la jurisprudence en vigueur.

Article 2.4   Codes d’accès à l’Annuaire en ligne IPOLIS
IPOLIS fournit au Client le code d'accès nécessaire à l'interrogation de l’accès à l’Annuaire en ligne. La fourniture du code d’accès est conditionnée par la transmission lors de la commande de l’email valide de son utilisateur. Tout code est accompagné d'un mot de passe confidentiel, destiné à sécuriser l'accès ouvert au client. L'utilisation du code d'accès est de la responsabilité du Client qui s'engage à en faire un usage individuel. Ce code n’est opératoire que sur un seul poste informatique et le premier sur lequel il a été utilisé. En cas d’erreur un nouveau code d’accès pourra être attribué avec désactivation de l’ancien, sur demande expresse effectuée auprès de :
annuaire-gestion@ipolis.fr

IPOLIS se réserve le droit de faire toutes modifications jugées nécessaires pour l'amélioration du service. Dans cette hypothèse, elle s'engage à informer préalablement le Client des conséquences éventuelles entraînées par de telles modifications.

Article 2.5   Matériel
L'utilisation de l’accès à l’Annuaire-Guide IPOLIS s'effectue à partir d'un terminal installé à la diligence du Client dans ses locaux, manipulé par lui-même ou les personnes par lui habilitées. Il est relié au système informatique du (des) centre(s) serveur(s) utilisé(s) par IPOLIS.
L'installation et le fonctionnement du matériel du Client s'effectuent sous sa seule responsabilité et à ses frais. IPOLIS ne saurait être tenue pour responsable de toute gêne ou dysfonctionnement inhérent au matériel du Client ainsi qu'à son usage.

Article 2.6   Conditions d’utilisation des données :
Le client dispose d'un droit de consultation des Données, sur un site protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Ce droit n'autorise pas la diffusion des Données ou des éléments constitutifs du site sur un réseau interne ou externe, public ou privé, ni leur reproduction ou représentation sur un quelconque support à des fins de rediffusion, gratuite ou commerciale.
Le client est destinataire d’une lettre d’information bimestrielle en ligne sujet aux mêmes obligations.

Article 2.7   Propriété et protection des Données
Le droit dont dispose le Client ne constitue, en aucun cas, une cession à son profit des droits de propriété intellectuelle dont IPOLIS est titulaire. Le Client s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou indirectement, aux droits attachés aux Données et à l’accès à l’Annuaire en ligne IPOLIS, par des actes déloyaux ou parasitaires et prendra, à l'égard de son personnel ou de tout tiers, les mesures nécessaires pour assurer les droits de IPOLIS. Le Client s'engage à maintenir en permanence les mentions de propriété, de droits d'auteur associés aux Données.
La propriété intellectuelle des Données et les documents ou informations qui en émanent appartiennent exclusivement à IPOLIS. L'accès par le Client aux Données d’IPOLIS ne lui est fourni que pour l'usage convenu formellement et dont il a acquitté toutes les obligations.

Article 2.8   Responsabilité
Le Client est seul responsable du choix de l’accès à l’Annuaire en ligne IPOLIS, et de l'emploi qu'il fait des résultats obtenus, y compris en cas d'absence de résultats. La responsabilité d’IPOLIS ne saurait être recherchée si le Client n'a pas lui-même respecté ses obligations. IPOLIS ne saurait être tenu responsable, de dommages directs ou indirects, qui pourraient résulter de l'impossibilité d'accéder aux Données, quelle qu'en soit la durée, de l'utilisation d'informations erronées contenues dans les Données d’IPOLIS.
Des retards, omissions ou inexactitudes peuvent apparaître sur les Données et l’accès à IPOLIS.  IPOLIS ne peut garantir la justesse, la pertinence, l'exhaustivité, l'actualité, la fiabilité ou l'aptitude à un usage particulier d'information rendue accessible par l’Annuaire en ligne IPOLIS.
IPOLIS ne peut être tenu pour responsable vis-à-vis du Client ou de toute autre personne pour toute perte ou tout dommage causés en tout ou partie par leur négligence ou un imprévu se produisant sous leur contrôle lors de l'obtention, de la compilation, de l'interprétation, de la transmission ou de la délivrance d'information au travers de l’accès à l’Annuaire en ligne IPOLIS. En aucun cas  IPOLIS ne saurait être tenu pour responsable vis-à-vis du Client ou de toute autre personne, d'une décision prise ou d'une action accomplie en relation avec les Données obtenues ou d'un dommage résultant d'une telle décision ou d'une telle action.

Article 2.9   Tarification
L’abonnement en ligne (avec fourniture d’un code d’accès) constitue une prestation incluse dans l’acquisition de l’Annuaire-Guide, dont la tarification est mentionnée sur le site www.ipolis.fr
L’accès à l’Annuaire en ligne n’est possible qu’à compter du règlement de la facture d’achat de l’Annuaire-Guide, qui constitue le point de départ de l’abonnement de douze mois à l’Annuaire en ligne.

Article 2.10   Confidentialité
IPOLIS s'engage à ne divulguer aucune information permettant à des tiers d'avoir connaissance du détail des interrogations du Client.

Article 2.11   Autres dispositions
Le présent contrat est régi par le droit français.
Sauf accord écrit préalable de IPOLIS, le Client s'interdit de céder les droits et obligations nées du présent contrat à d'autres établissements ou à des tiers.
En cas de contestation sur l'interprétation ou l'exécution de l'une de ces dispositions, et à défaut d'un accord amiable des parties, le Tribunal de Commerce de Paris sera seul compétent.

J'ai pris connaissance et accepte les conditions de vente de l'Annuaire-Guide et d'usage de l'Annuaire en ligne

IPOLIS - 23 rue du Buisson Saint-Louis - 75010 Paris
Tél. : 01 42 01 53 43
Fax : 01 42 01 53 34
Email : annuaire-info@ipolis.fr
www.ipolis.fr