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Nouveauté
Laurence Jégouzo
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Olivia Bui-Xuan
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Jean-Michel Grelet, Aline Martin, Claire Sénécaut
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Novembre 2011 - 7 pages
Porté par les préoccupations en matière d'environnement et de réductions des gaz à effet de serre, le transport fluvial (de passagers comme de marchandises) fait l'objet d'une attention grandissante des pouvoirs publics. À l'occasion de son vingtième anniversaire, en 2011, Voies navigables de France (VNF) s'est attelé à un "projet de relance" de la voie [..]
Mots clés :
VNF, Voies navigables de France, bassin Saône-Rhône-Méditerranée, canal Seine-Nord Europe, mise en tourisme des voies navigables, tourisme fluvial, croisières fluviales, croisière fluviale, bateaux promenades, bateaux à passagers
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Novembre 2011 - 7 pages
Porté par les préoccupations en matière d'environnement et de réductions des gaz à effet de serre, le transport fluvial (de passagers comme de marchandises) fait l'objet d'une attention grandissante des pouvoirs publics. À l'occasion de son vingtième anniversaire, en 2011, Voies navigables de France (VNF) s'est attelé à un "projet de relance" de la voie [..]
Mots clés :
VNF, Voies navigables de France, bassin Saône-Rhône-Méditerranée, canal Seine-Nord Europe, mise en tourisme des voies navigables, tourisme fluvial, croisières fluviales, croisière fluviale, bateaux promenades, bateaux à passagers
Nouveauté
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz commentés
Octobre 2011 - 900 pages
Le Code du tourisme commenté a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce Code, enrichi des commentaires et annotations de spécialistes de la matière (Guy Barrey, avec le concours de Jean-Luc Michaud), apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Octobre 2011 - 900 pages
Le Code du tourisme commenté a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce Code, enrichi des commentaires et annotations de spécialistes de la matière (Guy Barrey, avec le concours de Jean-Luc Michaud), apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Patricia Proïa
Collection Cahiers ESPACES
Octobre 2011 - 5 pages
L'Écolabel européen est le seul label officiel reconnu dans les 27 pays de l'Union européenne. Pour un hébergement, avoir la petite fleur signifie être reconnu par plus de 400 millions de consommateurs potentiels. Un hôtel écolabellisé prouve, par le biais d'une certification, qu'il intervient à son échelle dans la réduction des impacts environnementaux. On compte [..]
Mots clés :
écolabel européen, écolabellisation, gestion environnementale
Collection Cahiers ESPACES
Octobre 2011 - 5 pages
L'Écolabel européen est le seul label officiel reconnu dans les 27 pays de l'Union européenne. Pour un hébergement, avoir la petite fleur signifie être reconnu par plus de 400 millions de consommateurs potentiels. Un hôtel écolabellisé prouve, par le biais d'une certification, qu'il intervient à son échelle dans la réduction des impacts environnementaux. On compte [..]
Mots clés :
écolabel européen, écolabellisation, gestion environnementale
Nouveauté
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz Universitaires et Professionnels
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Nouveauté
Editions Atout France - Collection Marketing touristique n°14
Octobre 2011 - 250 pages
En 2010, la France a accueilli, plus de 2 millions de visiteurs dans ses ports métropolitains (+ 8,6 % par rapport à 2009) et quelque 400 000 croisiéristes Outre-mer.
La croisière constitue un enjeu essentiel du développement de l'économie touristique française. C'est pourquoi Atout France, le ministre de l'Outre-mer et le secrétaire d'État chargé du Tourisme [..]
Mots clés :
croisières, escales, ports de croisière, développement de la croisière, Caraïbes, Océan Indien, Pacifique Sud, Amérique du Nord, Méditerranée, Europe du Nord, croisière fluviale
Octobre 2011 - 250 pages
En 2010, la France a accueilli, plus de 2 millions de visiteurs dans ses ports métropolitains (+ 8,6 % par rapport à 2009) et quelque 400 000 croisiéristes Outre-mer.
La croisière constitue un enjeu essentiel du développement de l'économie touristique française. C'est pourquoi Atout France, le ministre de l'Outre-mer et le secrétaire d'État chargé du Tourisme [..]
Mots clés :
croisières, escales, ports de croisière, développement de la croisière, Caraïbes, Océan Indien, Pacifique Sud, Amérique du Nord, Méditerranée, Europe du Nord, croisière fluviale
Nouveauté
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementation
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
François Burhin
Collection Cahiers ESPACES
Septembre 2010 - 10 pages
Le tourisme médical est le fait de quitter sa résidence principale (pour plus de 24 heures et moins de 3 mois) afin de rejoindre une autre destination pour s'y faire soigner. Cette notion recouvre deux formes majeures : l'intervention chirurgicale (ponctuelle) et l'intervention thérapeutique (traitements relativement longs).
Le tourisme médical de masse s'est d'abord développé [..]
Mots clés :
tourisme médical en Europe, tourisme médical, tourisme de santé
Collection Cahiers ESPACES
Septembre 2010 - 10 pages
Le tourisme médical est le fait de quitter sa résidence principale (pour plus de 24 heures et moins de 3 mois) afin de rejoindre une autre destination pour s'y faire soigner. Cette notion recouvre deux formes majeures : l'intervention chirurgicale (ponctuelle) et l'intervention thérapeutique (traitements relativement longs).
Le tourisme médical de masse s'est d'abord développé [..]
Mots clés :
tourisme médical en Europe, tourisme médical, tourisme de santé
Jean-François Nys
Collection Cahiers ESPACES
Septembre 2010 - 14 pages
Le tourisme médical, c'est-à-dire le fait de voyager avec comme motif principal de se faire soigner, est en constante augmentation dans le monde. L'internationalisation du tourisme médical étant un phénomène relativement récent, les nombreux chiffres circulant sur ce secteur sont souvent contradictoires et peu fiables. La Thaïlande, l'Inde, Singapour et la Malaisie sont les leaders [..]
Mots clés :
tourisme médical, tourisme de santé, mondialisation de la santé, tourisme international, tourisme médical en Europe
Collection Cahiers ESPACES
Septembre 2010 - 14 pages
Le tourisme médical, c'est-à-dire le fait de voyager avec comme motif principal de se faire soigner, est en constante augmentation dans le monde. L'internationalisation du tourisme médical étant un phénomène relativement récent, les nombreux chiffres circulant sur ce secteur sont souvent contradictoires et peu fiables. La Thaïlande, l'Inde, Singapour et la Malaisie sont les leaders [..]
Mots clés :
tourisme médical, tourisme de santé, mondialisation de la santé, tourisme international, tourisme médical en Europe
Nouveauté
David Bailleul
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Robert Lanquar
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Juin 2010 - 4 pages
Depuis la fin de l'année 2009, le tourisme fait partie des compétences de l'Union européenne. La définition d'une véritable politique européenne du tourisme est attendue d'ici à la fin de l'année. L'occasion de s'interroger sur quels pourraient (devraient ?) être les thèmes abordés par cette dernière. [..]
Mots clés :
europe, politique européenne, union européenne, union européenne,
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Juin 2010 - 4 pages
Depuis la fin de l'année 2009, le tourisme fait partie des compétences de l'Union européenne. La définition d'une véritable politique européenne du tourisme est attendue d'ici à la fin de l'année. L'occasion de s'interroger sur quels pourraient (devraient ?) être les thèmes abordés par cette dernière. [..]
Mots clés :
europe, politique européenne, union européenne, union européenne,
Nouveauté
Francis Varennes
Editions Ipso Facto
Avril 2010 - 520 pages
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, CTE...) (1re édition 2002).
La quatrième édition de cet ouvrage (à [..]
Mots clés :
droit, fiscalité, tourisme rural, hébergement rural, porteur de projet, montage de projet, ,
Editions Ipso Facto
Avril 2010 - 520 pages
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, CTE...) (1re édition 2002).
La quatrième édition de cet ouvrage (à [..]
Mots clés :
droit, fiscalité, tourisme rural, hébergement rural, porteur de projet, montage de projet, ,
Katja Sontag
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2010 - 11 pages
Le développement du tourisme dans les espaces naturels (tourisme d'aventure, randonnée, écotourisme, tourisme rural...) pose nécessairement la question la protection environnementale de ces espaces. En France comme au Maroc, les dispositifs évoluent dans le sens d'une gouvernance locale des pratiques, avec la mise en place d'outils de médiation, d'organisation et de planification des pratiques touristiques [..]
Mots clés :
droit, protection de l'environnement, sports de nature, espaces naturels, ,
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2010 - 11 pages
Le développement du tourisme dans les espaces naturels (tourisme d'aventure, randonnée, écotourisme, tourisme rural...) pose nécessairement la question la protection environnementale de ces espaces. En France comme au Maroc, les dispositifs évoluent dans le sens d'une gouvernance locale des pratiques, avec la mise en place d'outils de médiation, d'organisation et de planification des pratiques touristiques [..]
Mots clés :
droit, protection de l'environnement, sports de nature, espaces naturels, ,
Philippe Viallon, Sandrine Henneke-Lange
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Octobre 2009 - 6 pages
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO (destination management organisation) est mise en place. Mais leur nombre [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, institutions, organismes de tourisme, Suisse, droit, , Suisse
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Octobre 2009 - 6 pages
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO (destination management organisation) est mise en place. Mais leur nombre [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, institutions, organismes de tourisme, Suisse, droit, , Suisse
Laurent Bordereaux, Xavier Braud
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Marie-Claude Coureau-Roux
Editions Casteilla - Collection BTS-DUT Tourisme
Février 2009 - 170 pages
Cet ouvrage a pour objet de présenter le cadre juridique dans lequel évoluent les principaux intervenants, tant publics que privés, appartenant au domaine du tourisme. Il s'intéresse exclusivement au dispositif légal et réglementaire relatif à l'environnement touristique.
21 chapitres couvrent le programme du droit du tourisme, assortis d'applications nécessaires à l'acquisition de compétences méthodologiques et de [..]
Mots clés :
droit du tourisme, BTS vente et production touristiques (VPT), BTS animation et gestion touristique locales (AGTL), licence professionnelle, licence pro, ,
Editions Casteilla - Collection BTS-DUT Tourisme
Février 2009 - 170 pages
Cet ouvrage a pour objet de présenter le cadre juridique dans lequel évoluent les principaux intervenants, tant publics que privés, appartenant au domaine du tourisme. Il s'intéresse exclusivement au dispositif légal et réglementaire relatif à l'environnement touristique.
21 chapitres couvrent le programme du droit du tourisme, assortis d'applications nécessaires à l'acquisition de compétences méthodologiques et de [..]
Mots clés :
droit du tourisme, BTS vente et production touristiques (VPT), BTS animation et gestion touristique locales (AGTL), licence professionnelle, licence pro, ,
Muriel Deneau, Patrick Courtin
Editions Bréal
Août 2008 - 300 pages
Cette nouvelle édition de "Droit et droit du tourisme", conforme aux exigences des BTS AGTL et VPT, intègre les conséquences de l'élargissement de l'Union européenne, de la place majeure du développement durable et du tourisme durable, de la valorisation des pôles de compétitivité en matière d'aménagement du territoire, du rôle essentiel du commerce électronique renforcé [..]
Mots clés :
droit du tourisme, droit touristique, droit, législation, BTS, ,
Editions Bréal
Août 2008 - 300 pages
Cette nouvelle édition de "Droit et droit du tourisme", conforme aux exigences des BTS AGTL et VPT, intègre les conséquences de l'élargissement de l'Union européenne, de la place majeure du développement durable et du tourisme durable, de la valorisation des pôles de compétitivité en matière d'aménagement du territoire, du rôle essentiel du commerce électronique renforcé [..]
Mots clés :
droit du tourisme, droit touristique, droit, législation, BTS, ,
Editions Atout France - Collection Mini-Guide
Juillet 2008 - 20 pages
La loi Montagne a instauré, en 1985, le dispositif du conventionnement (article de la loi codifié à l'article L.342-1 à 5 du code du tourisme). Celui-ci permet aux collectivités de montagne de contrôler les opérations d'aménagement touristique entreprises sur leur territoire et les désigne comme "autorités organisatrices" du développement touristique.
Odit France, avec le concours de [..]
Mots clés :
opérations d'aménagement touristique, conventionnement, loi montagne, droit, environnement, ,
Juillet 2008 - 20 pages
La loi Montagne a instauré, en 1985, le dispositif du conventionnement (article de la loi codifié à l'article L.342-1 à 5 du code du tourisme). Celui-ci permet aux collectivités de montagne de contrôler les opérations d'aménagement touristique entreprises sur leur territoire et les désigne comme "autorités organisatrices" du développement touristique.
Odit France, avec le concours de [..]
Mots clés :
opérations d'aménagement touristique, conventionnement, loi montagne, droit, environnement, ,
Loïc Prieur
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts n°255
Mai 2008 - 78 pages
La loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral, qui a passé sa vingtième année, suscite toujours plus de débats.
Les requérants, que ce soit les associations de défense de l'environnement ou des propriétaires déjà installés en bord de mer, en ont fait leur arme privilégiée pour [..]
Mots clés :
droit, loi littoral, ,
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts n°255
Mai 2008 - 78 pages
La loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral, qui a passé sa vingtième année, suscite toujours plus de débats.
Les requérants, que ce soit les associations de défense de l'environnement ou des propriétaires déjà installés en bord de mer, en ont fait leur arme privilégiée pour [..]
Mots clés :
droit, loi littoral, ,
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