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Votre recherche : droit montagne
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Laurence Jégouzo
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Olivia Bui-Xuan
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz commentés
Octobre 2011 - 900 pages
Le Code du tourisme commenté a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce Code, enrichi des commentaires et annotations de spécialistes de la matière (Guy Barrey, avec le concours de Jean-Luc Michaud), apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Octobre 2011 - 900 pages
Le Code du tourisme commenté a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce Code, enrichi des commentaires et annotations de spécialistes de la matière (Guy Barrey, avec le concours de Jean-Luc Michaud), apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz Universitaires et Professionnels
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales

Isabelle Sacareau
Collection Mondes du tourisme
Septembre 2011 - 8 pages
Résumé. La mondialisation touristique est-elle facteur d'uniformisation ou, au contraire, de différenciation ? Que se passe-t-il lorsque des pratiques touristiques se diffusent dans un autre contexte géographique et culturel que celui qui leur a donné naissance ? Nous examinerons cette question à travers l'étude du tourisme intérieur indien dans les hill stations de l'Himalaya. [..]
Mots clés :
montagne himalayenne, touristes indiens, pratiques touristiques, tourisme de montagne
Collection Mondes du tourisme
Septembre 2011 - 8 pages
Résumé. La mondialisation touristique est-elle facteur d'uniformisation ou, au contraire, de différenciation ? Que se passe-t-il lorsque des pratiques touristiques se diffusent dans un autre contexte géographique et culturel que celui qui leur a donné naissance ? Nous examinerons cette question à travers l'étude du tourisme intérieur indien dans les hill stations de l'Himalaya. [..]
Mots clés :
montagne himalayenne, touristes indiens, pratiques touristiques, tourisme de montagne

Christophe Clivaz, Anne Sophie Fioretto
Collection Mondes du tourisme
Septembre 2011 - 12 pages
Résumé. À l'aide de deux études de cas (Crans-Montana en Suisse et Mont-Tremblant au Canada), cette contribution se penche sur la manière dont les acteurs des stations de montagne s'adaptent à l'internationalisation du marché de l'immobilier de loisirs. Après avoir décrit pour les deux stations analysées l'évolution du foncier et de la structure d'hébergement touristique [..]
Mots clés :
Crans-Montana, Suisse, Mont-Tremblant, Canada, stations de montagne, immobilier de loisirs, modèle communautaire, modèle intégré, gouvernance des lieux touristiques
Collection Mondes du tourisme
Septembre 2011 - 12 pages
Résumé. À l'aide de deux études de cas (Crans-Montana en Suisse et Mont-Tremblant au Canada), cette contribution se penche sur la manière dont les acteurs des stations de montagne s'adaptent à l'internationalisation du marché de l'immobilier de loisirs. Après avoir décrit pour les deux stations analysées l'évolution du foncier et de la structure d'hébergement touristique [..]
Mots clés :
Crans-Montana, Suisse, Mont-Tremblant, Canada, stations de montagne, immobilier de loisirs, modèle communautaire, modèle intégré, gouvernance des lieux touristiques
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementation
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Carnet de route de la montagne
Pour un développement touristique durable des territoires de montagne
Pour un développement touristique durable des territoires de montagne
Editions Atout France - Collection Marketing touristique n°12
Avril 2011 - 300 pages
Dix ans après la première édition du Carnet de route de la montagne, Atout France publie, en partenariat avec Rhône-Alpes Tourisme, Savoie Mont-Blanc et la Datar, un nouveau document sur l'évolution de la montagne française. Cet ouvrage étude de façon détaillée le degré d'attirance des clientèles touristiques (en France et sur six marchés européens : [..]
Mots clés :
montagne, stations de sports d'hiver et d'été, carnet de route de la montagne
Avril 2011 - 300 pages
Dix ans après la première édition du Carnet de route de la montagne, Atout France publie, en partenariat avec Rhône-Alpes Tourisme, Savoie Mont-Blanc et la Datar, un nouveau document sur l'évolution de la montagne française. Cet ouvrage étude de façon détaillée le degré d'attirance des clientèles touristiques (en France et sur six marchés européens : [..]
Mots clés :
montagne, stations de sports d'hiver et d'été, carnet de route de la montagne
David Bailleul
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,

Vincent Vlès
Collection Mondes du tourisme
Juin 2010 - 10 pages
Résumé. Les stations de sports d'hiver et d'alpinisme ont participé au renouvellement de l'image de la montagne, dont l'ouverture au tourisme avait accru la notoriété. L'aménagement urbain y a été convoqué pour produire des hébergements et des équipements de sports de loisirs fonctionnels, peu pour mettre en valeur un décor et une symbolique valorisant l'identité, [..]
Mots clés :
urbanisme, architecture, stations de sports d'hiver, stations de montagne, ,
Collection Mondes du tourisme
Juin 2010 - 10 pages
Résumé. Les stations de sports d'hiver et d'alpinisme ont participé au renouvellement de l'image de la montagne, dont l'ouverture au tourisme avait accru la notoriété. L'aménagement urbain y a été convoqué pour produire des hébergements et des équipements de sports de loisirs fonctionnels, peu pour mettre en valeur un décor et une symbolique valorisant l'identité, [..]
Mots clés :
urbanisme, architecture, stations de sports d'hiver, stations de montagne, ,
Collectif (sous la direction de Emmanuelle George-Marcelpoil, Liliane Bensahel-Perrin, Hugues François)
Editions Harmattan (L\') - Collection Les idées et les théories à l'épreuve des faits
Juin 2010 - 176 pages
Cet ouvrage collectif fait suite à l'organisation, en 2009, d'un séminaire consacré au développement durable des stations de sports d'hiver. Il fait l'état, à un moment donné, des réflexions, échanges et controverses autour de la durabilité du tourisme en montagne, et particulièrement du tourisme porté par les stations de sports d'hiver.
SOMMAIRE
1. Les stations face au [..]
Mots clés :
tourisme durable, montagne, stations de sports d'hiver, saisonniers
Editions Harmattan (L\') - Collection Les idées et les théories à l'épreuve des faits
Juin 2010 - 176 pages
Cet ouvrage collectif fait suite à l'organisation, en 2009, d'un séminaire consacré au développement durable des stations de sports d'hiver. Il fait l'état, à un moment donné, des réflexions, échanges et controverses autour de la durabilité du tourisme en montagne, et particulièrement du tourisme porté par les stations de sports d'hiver.
SOMMAIRE
1. Les stations face au [..]
Mots clés :
tourisme durable, montagne, stations de sports d'hiver, saisonniers
Jean-Pierre Lamic
Editions Yves Michel - Collection Écologie
Mai 2010 - 280 pages
Le tourisme durable peut-il s'appliquer aux sports d'hiver ? Ou bien s'agit-il seulement de "verdir" ce qui peut l'être, tout en poursuivant les politiques d'extension des domaines skiables et tout ce que cela comporte ? Telles sont les questions de fond posées par cet ouvrage qui constate que, en matière de sports d'hiver durables, il [..]
Mots clés :
stations de sports d'hiver durables, tourisme durable, montagne
Editions Yves Michel - Collection Écologie
Mai 2010 - 280 pages
Le tourisme durable peut-il s'appliquer aux sports d'hiver ? Ou bien s'agit-il seulement de "verdir" ce qui peut l'être, tout en poursuivant les politiques d'extension des domaines skiables et tout ce que cela comporte ? Telles sont les questions de fond posées par cet ouvrage qui constate que, en matière de sports d'hiver durables, il [..]
Mots clés :
stations de sports d'hiver durables, tourisme durable, montagne
Francis Varennes
Editions Ipso Facto
Avril 2010 - 520 pages
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, CTE...) (1re édition 2002).
La quatrième édition de cet ouvrage (à [..]
Mots clés :
droit, fiscalité, tourisme rural, hébergement rural, porteur de projet, montage de projet, ,
Editions Ipso Facto
Avril 2010 - 520 pages
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, CTE...) (1re édition 2002).
La quatrième édition de cet ouvrage (à [..]
Mots clés :
droit, fiscalité, tourisme rural, hébergement rural, porteur de projet, montage de projet, ,

André Suchet, Dominique Jorand, Michel Raspaud
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Avril 2010 - 6 pages
En mai 2007, la station d'Abondance en Haute-Savoie ferme son domaine skiable. La raison invoquée ? Le réchauffement climatique ne permettrait plus à ce village de moyenne montagne d'avoir un enneigement suffisant. L'analyse organisationnelle de la station laisse à penser que la véritable raison n'est pas là. La réouverture du domaine, en décembre 2009, sous [..]
Mots clés :
station de sports d'hiver, ski, réchauffement climatique, montagne, , Abondance, Haute-savoie
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Avril 2010 - 6 pages
En mai 2007, la station d'Abondance en Haute-Savoie ferme son domaine skiable. La raison invoquée ? Le réchauffement climatique ne permettrait plus à ce village de moyenne montagne d'avoir un enneigement suffisant. L'analyse organisationnelle de la station laisse à penser que la véritable raison n'est pas là. La réouverture du domaine, en décembre 2009, sous [..]
Mots clés :
station de sports d'hiver, ski, réchauffement climatique, montagne, , Abondance, Haute-savoie
Collectif (sous la direction de Nathalie Durand, Geoffroy Brasseur)
Editions PUS (Presses Universitaires du Sport)
Mars 2010 - 140 pages
Cet ouvrage propose, sous la forme d'études de cas, des réponses opérationnelles pour intégrer le développement durable dans les pratiques sportives de montagne. Sont analysées les problématiques suivantes : changement climatique, préservation des ressources naturelles et éducation à l'environnement, sécurité, santé et exclusion sociale, développement économique responsable et emploi, production et consommation responsable, solidarité.
Des actions [..]
Mots clés :
sport montagne, ,
Editions PUS (Presses Universitaires du Sport)
Mars 2010 - 140 pages
Cet ouvrage propose, sous la forme d'études de cas, des réponses opérationnelles pour intégrer le développement durable dans les pratiques sportives de montagne. Sont analysées les problématiques suivantes : changement climatique, préservation des ressources naturelles et éducation à l'environnement, sécurité, santé et exclusion sociale, développement économique responsable et emploi, production et consommation responsable, solidarité.
Des actions [..]
Mots clés :
sport montagne, ,

Katja Sontag
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2010 - 11 pages
Le développement du tourisme dans les espaces naturels (tourisme d'aventure, randonnée, écotourisme, tourisme rural...) pose nécessairement la question la protection environnementale de ces espaces. En France comme au Maroc, les dispositifs évoluent dans le sens d'une gouvernance locale des pratiques, avec la mise en place d'outils de médiation, d'organisation et de planification des pratiques touristiques [..]
Mots clés :
droit, protection de l'environnement, sports de nature, espaces naturels, ,
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2010 - 11 pages
Le développement du tourisme dans les espaces naturels (tourisme d'aventure, randonnée, écotourisme, tourisme rural...) pose nécessairement la question la protection environnementale de ces espaces. En France comme au Maroc, les dispositifs évoluent dans le sens d'une gouvernance locale des pratiques, avec la mise en place d'outils de médiation, d'organisation et de planification des pratiques touristiques [..]
Mots clés :
droit, protection de l'environnement, sports de nature, espaces naturels, ,

Philippe Viallon, Sandrine Henneke-Lange
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Octobre 2009 - 6 pages
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO (destination management organisation) est mise en place. Mais leur nombre [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, institutions, organismes de tourisme, Suisse, droit, , Suisse
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Octobre 2009 - 6 pages
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO (destination management organisation) est mise en place. Mais leur nombre [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, institutions, organismes de tourisme, Suisse, droit, , Suisse
Laurent Bordereaux, Xavier Braud
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Editions Atout France - Collection Observation touristique
Septembre 2009 - 60 pages
Cet ouvrage présente de façon organisée les principales statistiques disponibles concernant le tourisme de montagne. Il contient des données brutes, sans autres commentaires que ceux destinés à la bonne compréhension des tableaux, graphiques ou cartes.
Au sommaire
1. Les données de cadrage
2. Demande et fréquentation
– Les déplacements touristiques des Français
– Les déplacements touristiques des Français en espace [..]
Mots clés :
chiffres, statistiques, montagne, ski, sports d'hiver, ,
Septembre 2009 - 60 pages
Cet ouvrage présente de façon organisée les principales statistiques disponibles concernant le tourisme de montagne. Il contient des données brutes, sans autres commentaires que ceux destinés à la bonne compréhension des tableaux, graphiques ou cartes.
Au sommaire
1. Les données de cadrage
2. Demande et fréquentation
– Les déplacements touristiques des Français
– Les déplacements touristiques des Français en espace [..]
Mots clés :
chiffres, statistiques, montagne, ski, sports d'hiver, ,
Marion Ambid
Editions Atout France - Collection Ingénierie touristique n°30
Mai 2009 - 118 pages
Les refuges de montagne sont des hébergements indispensables au développement de certains sports de nature en montagne. Complémentaires de l'offre proposée dans les villages et les stations, ils sont également emblématiques de l'image du tourisme en montagne.
Alors que l'Union européenne s'efforce de coordonner les réglementations, les refuges présentent, d'un pays à l'autre, de grandes différences [..]
Mots clés :
refuges, montagne, randonnée, itinérance, ,
Editions Atout France - Collection Ingénierie touristique n°30
Mai 2009 - 118 pages
Les refuges de montagne sont des hébergements indispensables au développement de certains sports de nature en montagne. Complémentaires de l'offre proposée dans les villages et les stations, ils sont également emblématiques de l'image du tourisme en montagne.
Alors que l'Union européenne s'efforce de coordonner les réglementations, les refuges présentent, d'un pays à l'autre, de grandes différences [..]
Mots clés :
refuges, montagne, randonnée, itinérance, ,
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