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Votre recherche : droit public
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Anya Diekmann
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2013 - 5 pages
Fruit d'un long cheminement, le "droit aux vacances" est né en Europe dans les années 1930, avec les "congés payés". Il a donné naissance au secteur du tourisme social. Ce secteur est, selon les pays, porté par des systèmes d'aide à la pierre, des systèmes d'aide à la personne ou par des œuvres caritatives. Au [..]
Mots clés :
droit au vacances, tourisme social, aide à la pierre
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2013 - 5 pages
Fruit d'un long cheminement, le "droit aux vacances" est né en Europe dans les années 1930, avec les "congés payés". Il a donné naissance au secteur du tourisme social. Ce secteur est, selon les pays, porté par des systèmes d'aide à la pierre, des systèmes d'aide à la personne ou par des œuvres caritatives. Au [..]
Mots clés :
droit au vacances, tourisme social, aide à la pierre
Nouveauté
Eyrolles.com
Amazon.fr
Jean-Luc Michaud, Guy Barrey
Editions De Boeck - Collection Tourisme
Décembre 2012 - 170 pages
Cet ouvrage présente et explique le fonctionnement du monde du tourisme et les mutations du tourisme dans le monde.
La première partie de l'ouvrage est consacrée aux institutions et aux acteurs du tourisme mondial et européen ainsi qu'à l'organisation du tourisme dans 7 pays francophones. La seconde partie porte sur le tourisme français, ses acteurs et [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, droit du tourisme, institutions, Union européenne, Europe, Belgique, Suisse, Canada, Tunisie, Maroc, Sénégal, Maurice
Editions De Boeck - Collection Tourisme
Décembre 2012 - 170 pages
Cet ouvrage présente et explique le fonctionnement du monde du tourisme et les mutations du tourisme dans le monde.
La première partie de l'ouvrage est consacrée aux institutions et aux acteurs du tourisme mondial et européen ainsi qu'à l'organisation du tourisme dans 7 pays francophones. La seconde partie porte sur le tourisme français, ses acteurs et [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, droit du tourisme, institutions, Union européenne, Europe, Belgique, Suisse, Canada, Tunisie, Maroc, Sénégal, Maurice
Nouveauté
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz commentés
Octobre 2012 - 900 pages
Enrichi de commentaires et de notes de jurisprudence, le Code du tourisme Dalloz rassemble l'ensemble du droit applicable à l'organisation générale du tourisme, aux activités et professions, aux équipements et aménagements touristiques, et enfin au financement de l'accès aux vacances et à la fiscalité du tourisme.
L'appendice de l'ouvrage réunit la réglementation des casinos, les statuts [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Octobre 2012 - 900 pages
Enrichi de commentaires et de notes de jurisprudence, le Code du tourisme Dalloz rassemble l'ensemble du droit applicable à l'organisation générale du tourisme, aux activités et professions, aux équipements et aménagements touristiques, et enfin au financement de l'accès aux vacances et à la fiscalité du tourisme.
L'appendice de l'ouvrage réunit la réglementation des casinos, les statuts [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Stéphane Couchoux, Céline Humbert
Collection Cahiers ESPACES
Septembre 2012 - 8 pages
Le régime français du mécénat s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal parmi les plus attractifs au monde. Ses bases ont été posées en 1987 mais le dispositif "mécénat" a pris sa réelle portée en 2003 avec la loi dite Aillagon, renforcée en 2007 par la loi dite Tepa. Un partenariat de proximité présente l'avantage [..]
Mots clés :
régime juridique du mécénat, droit
Collection Cahiers ESPACES
Septembre 2012 - 8 pages
Le régime français du mécénat s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal parmi les plus attractifs au monde. Ses bases ont été posées en 1987 mais le dispositif "mécénat" a pris sa réelle portée en 2003 avec la loi dite Aillagon, renforcée en 2007 par la loi dite Tepa. Un partenariat de proximité présente l'avantage [..]
Mots clés :
régime juridique du mécénat, droit
Atout-france.fr
Editions Atout France - Collection Observation touristique n°29
Juillet 2012 - 140 pages
Les organisations syndicales ont longtemps joué en Europe un rôle fondamental en matière d'accès aux vacances avec des actions tournées vers un tourisme domestique, des offres de vacances collectives et la création d'hébergements touristiques. Aujourd'hui, ce rôle s'est affaibli, parallèlement à la baisse globale du taux de syndicalisation en Europe...
L'action menée par les comités d'entreprise [..]
Mots clés :
tourisme social, tourisme familial, droit aux vacances pour tous, comités d'entreprise
Juillet 2012 - 140 pages
Les organisations syndicales ont longtemps joué en Europe un rôle fondamental en matière d'accès aux vacances avec des actions tournées vers un tourisme domestique, des offres de vacances collectives et la création d'hébergements touristiques. Aujourd'hui, ce rôle s'est affaibli, parallèlement à la baisse globale du taux de syndicalisation en Europe...
L'action menée par les comités d'entreprise [..]
Mots clés :
tourisme social, tourisme familial, droit aux vacances pour tous, comités d'entreprise
Nouveauté
Ariane Réquin, Odette Balandraud
Editions TISTRA - Association de Tourisme Industriel Scientifique et Technique en Rhône Alpes
Juin 2012 - 60 pages
L'accueil de visiteurs dans le cadre scolaire et la construction d'une offre de qualité spécifique à ce public ne s'improvisent pas. Les sites touristiques, culturels et de loisirs doivent ainsi s'adapter afin de conquérir, consolider puis fidéliser ce jeune public. Fort de ce constat, les réseaux Séquence Nature Rhône‐Alpes et TISTRA ont mené une étude [..]
Mots clés :
public scolaire, clientèles scolaires
Editions TISTRA - Association de Tourisme Industriel Scientifique et Technique en Rhône Alpes
Juin 2012 - 60 pages
L'accueil de visiteurs dans le cadre scolaire et la construction d'une offre de qualité spécifique à ce public ne s'improvisent pas. Les sites touristiques, culturels et de loisirs doivent ainsi s'adapter afin de conquérir, consolider puis fidéliser ce jeune public. Fort de ce constat, les réseaux Séquence Nature Rhône‐Alpes et TISTRA ont mené une étude [..]
Mots clés :
public scolaire, clientèles scolaires
Nouveauté
Editions Berger-Levrault - Collection Coll. Pratiques locales
Mai 2012 - 270 pages
Ce guide pratique, élaboré par la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative, définit les règles de création, gestion, fonctionnement et transformation des offices de tourisme sous la forme d'un établissement public industriel et commercial (Épic).
Il a pour ambition d'être un ouvrage de référence permettant aux responsables des offices de tourisme et aux [..]
Mots clés :
statut d'Épic, office de tourisme, offices de tourisme, droit, juridique, établissement public industriel et commercial (Épic).
Mai 2012 - 270 pages
Ce guide pratique, élaboré par la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative, définit les règles de création, gestion, fonctionnement et transformation des offices de tourisme sous la forme d'un établissement public industriel et commercial (Épic).
Il a pour ambition d'être un ouvrage de référence permettant aux responsables des offices de tourisme et aux [..]
Mots clés :
statut d'Épic, office de tourisme, offices de tourisme, droit, juridique, établissement public industriel et commercial (Épic).
Nouveauté
Laurence Jégouzo
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Nouveauté
Bruno Marques
Editions EPU (Éditions Publibook Université)
Janvier 2012 - 320 pages
"Quelle est la dynamique qui régit la relation entre la fréquentation touristique et le revenu per capita?" Telle est la question qui sous-tend les travaux publiés dans cet ouvrage, qui la thèse en sciences économiques de l'auteur.
Dans un cadre d'équilibre général, différents contextes sont modélisées : économie uni-sectorielle et bi-sectorielle ; mécanique de croissance par [..]
Mots clés :
flux touristiques, Croissance Tirée par le Tourisme International, fréquentation, flux touristique, Tourism Area Life Cycle, croissance endogène, accumulation du capital (physique privé et public), innovation.
Editions EPU (Éditions Publibook Université)
Janvier 2012 - 320 pages
"Quelle est la dynamique qui régit la relation entre la fréquentation touristique et le revenu per capita?" Telle est la question qui sous-tend les travaux publiés dans cet ouvrage, qui la thèse en sciences économiques de l'auteur.
Dans un cadre d'équilibre général, différents contextes sont modélisées : économie uni-sectorielle et bi-sectorielle ; mécanique de croissance par [..]
Mots clés :
flux touristiques, Croissance Tirée par le Tourisme International, fréquentation, flux touristique, Tourism Area Life Cycle, croissance endogène, accumulation du capital (physique privé et public), innovation.
Olivia Bui-Xuan
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Nouveauté
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz Universitaires et Professionnels
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Nouveauté
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementation
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Nouveauté
Bernard Hennebert
Editions Couleur Livres
Janvier 2011 - 170 pages
Dans cet ouvrage, l'auteur s'intéresse aux "droits des usagers" des musées. Il s'appuie sur ses visites dans les musées belges et étrangers. Il a également "testé" des expositions : Van Gogh à Amsterdam, Toulouse-Lautrec à Paris, Magritte à Bruxelles, Giacometti à Seneffe, Bosch à Rotterdam, L'Art Déco à Londres, Chagall à Martigny ou Khalo à [..]
Mots clés :
musée, marchandisation de la culture, gratuité, public, musées
Editions Couleur Livres
Janvier 2011 - 170 pages
Dans cet ouvrage, l'auteur s'intéresse aux "droits des usagers" des musées. Il s'appuie sur ses visites dans les musées belges et étrangers. Il a également "testé" des expositions : Van Gogh à Amsterdam, Toulouse-Lautrec à Paris, Magritte à Bruxelles, Giacometti à Seneffe, Bosch à Rotterdam, L'Art Déco à Londres, Chagall à Martigny ou Khalo à [..]
Mots clés :
musée, marchandisation de la culture, gratuité, public, musées
Nouveauté
David Bailleul
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Kléber Rossillon
Collection Cahiers ESPACES
Juillet 2010 - 5 pages
Les collectivités qui se posent la question de déléguer la gestion d'un monument historique ou d'un musée doivent, avant toute chose, déterminer ce qu'elles souhaitent et définir leur "projet de monument". Un bon projet est, en effet, une condition nécessaire pour la réussite de la délégation de gestion. Les clés de la réussite reposent alors [..]
Mots clés :
musées, monuments, gestion dsp, délégation de service public, kléber rossillon,
Collection Cahiers ESPACES
Juillet 2010 - 5 pages
Les collectivités qui se posent la question de déléguer la gestion d'un monument historique ou d'un musée doivent, avant toute chose, déterminer ce qu'elles souhaitent et définir leur "projet de monument". Un bon projet est, en effet, une condition nécessaire pour la réussite de la délégation de gestion. Les clés de la réussite reposent alors [..]
Mots clés :
musées, monuments, gestion dsp, délégation de service public, kléber rossillon,
Alban Morin de Finfe
Collection Cahiers ESPACES
Juin 2010 - 2 pages
Le préalable à la réussite de tout montage public-privé tient dans la volonté, clairement affichée par la collectivité, de procéder au choix de la gestion privée. Pour que cette solution de la gestion privée "marche", un certain nombre de points doivent être respectés. Tout d'abord, la collectivité ne doit pas se sentir dépossédée. Les élus [..]
Mots clés :
musées, monuments, sites culturels, gestion privée, dsp, délégation de service public, alfran tourisme,
Collection Cahiers ESPACES
Juin 2010 - 2 pages
Le préalable à la réussite de tout montage public-privé tient dans la volonté, clairement affichée par la collectivité, de procéder au choix de la gestion privée. Pour que cette solution de la gestion privée "marche", un certain nombre de points doivent être respectés. Tout d'abord, la collectivité ne doit pas se sentir dépossédée. Les élus [..]
Mots clés :
musées, monuments, sites culturels, gestion privée, dsp, délégation de service public, alfran tourisme,
Jean-André Doeuvre, Michel Houée
Collection Cahiers ESPACES
Juin 2010 - 4 pages
L'ouverture d'un casino nécessite une autorisation donnée par le ministère de l'Intérieur, qui ne peut accorder cette autorisation qu'à des établissements implantés sur certaines communes (stations balnéaires, thermales ou climatiques ; villes principales d'une agglomération de plus de 50 000 habitants, sous conditions...). En cas de création, de renouvellement, voire de modifications sensibles du contrat la [..]
Mots clés :
délégation de service public, dsp, étude d'impact, casino, casinos, ,
Collection Cahiers ESPACES
Juin 2010 - 4 pages
L'ouverture d'un casino nécessite une autorisation donnée par le ministère de l'Intérieur, qui ne peut accorder cette autorisation qu'à des établissements implantés sur certaines communes (stations balnéaires, thermales ou climatiques ; villes principales d'une agglomération de plus de 50 000 habitants, sous conditions...). En cas de création, de renouvellement, voire de modifications sensibles du contrat la [..]
Mots clés :
délégation de service public, dsp, étude d'impact, casino, casinos, ,
Xavier Mouriesse
Collection Cahiers ESPACES
Juin 2010 - 6 pages
De nombreux équipements publics, dont de nombreuses installations touristiques et de loisirs, sont aujourd'hui gérés dans le cadre de contrats de délégation de service public. Le développement de ce mode contractuel de financement et de gestion des services publics est étroitement lié à ses avantages : mode de gestion souple, transfert à un tiers du [..]
Mots clés :
délégation de service public, SEM, DSP, SEML, ,
Collection Cahiers ESPACES
Juin 2010 - 6 pages
De nombreux équipements publics, dont de nombreuses installations touristiques et de loisirs, sont aujourd'hui gérés dans le cadre de contrats de délégation de service public. Le développement de ce mode contractuel de financement et de gestion des services publics est étroitement lié à ses avantages : mode de gestion souple, transfert à un tiers du [..]
Mots clés :
délégation de service public, SEM, DSP, SEML, ,
Jean-Michel Puydebat
Collection Cahiers ESPACES
Juin 2010 - 5 pages
Le débat sur la délégation de la gestion des équipements muséaux et patrimoniaux appartenant à l'État ou aux collectivités locales est plus que jamais d'actualité, le secteur public souhaitant souvent transférer au privé le risque d'exploitation.
Il est souvent difficile, pour la collectivité, de choisir le type de DSP qu'elle va retenir (concession ou affermage). [..]
Mots clés :
musées, sites culturels, dsp, délégation de service public, gestion, ,
Collection Cahiers ESPACES
Juin 2010 - 5 pages
Le débat sur la délégation de la gestion des équipements muséaux et patrimoniaux appartenant à l'État ou aux collectivités locales est plus que jamais d'actualité, le secteur public souhaitant souvent transférer au privé le risque d'exploitation.
Il est souvent difficile, pour la collectivité, de choisir le type de DSP qu'elle va retenir (concession ou affermage). [..]
Mots clés :
musées, sites culturels, dsp, délégation de service public, gestion, ,
Philippe Vallette
Collection Cahiers ESPACES
Juin 2010 - 2 pages
Nausicaa, Centre national de la mer, à Boulogne-sur-Mer, est un centre de découverte de l'environnement marin à la fois ludique, pédagogique et scientifique, essentiellement axé sur les relations entre l'homme et la mer (600 000 visiteurs par an). Le Centre national de la mer appartient à la communauté d'agglomération du Boulonnais ; il est exploité via [..]
Mots clés :
DSP, délégation de service public, Sem, Nausicaa,
Collection Cahiers ESPACES
Juin 2010 - 2 pages
Nausicaa, Centre national de la mer, à Boulogne-sur-Mer, est un centre de découverte de l'environnement marin à la fois ludique, pédagogique et scientifique, essentiellement axé sur les relations entre l'homme et la mer (600 000 visiteurs par an). Le Centre national de la mer appartient à la communauté d'agglomération du Boulonnais ; il est exploité via [..]
Mots clés :
DSP, délégation de service public, Sem, Nausicaa,
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