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Votre recherche : droit rural
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Nouveauté
Laurence Jégouzo
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Olivia Bui-Xuan
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Nouveauté
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz commentés
Octobre 2011 - 900 pages
Le Code du tourisme commenté a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce Code, enrichi des commentaires et annotations de spécialistes de la matière (Guy Barrey, avec le concours de Jean-Luc Michaud), apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Octobre 2011 - 900 pages
Le Code du tourisme commenté a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce Code, enrichi des commentaires et annotations de spécialistes de la matière (Guy Barrey, avec le concours de Jean-Luc Michaud), apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Nouveauté
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz Universitaires et Professionnels
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Michèle Prévost
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Septembre 2011 - 4 pages
Proposer des hébergements diffus, au plus près des habitants, tout en offrant des services hôteliers : telle est l'ambition de l'"hôtel diffus", concept développé en Italie depuis le début des années 1980 dans un objectif de développement touristique rural. À l'instar des VRT et autres villages de gîtes éclaté, ce type d'hébergement reste toutefois complexe [..]
Mots clés :
tourisme rural, tourisme diffus, hébergement diffus, village résidentiel de tourisme, village éclaté, Italie
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Septembre 2011 - 4 pages
Proposer des hébergements diffus, au plus près des habitants, tout en offrant des services hôteliers : telle est l'ambition de l'"hôtel diffus", concept développé en Italie depuis le début des années 1980 dans un objectif de développement touristique rural. À l'instar des VRT et autres villages de gîtes éclaté, ce type d'hébergement reste toutefois complexe [..]
Mots clés :
tourisme rural, tourisme diffus, hébergement diffus, village résidentiel de tourisme, village éclaté, Italie
Joël Delaunay
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Juin 2011 - 4 pages
La fin des cafés ruraux n'est pas une fatalité, ainsi qu'en témoigne l'histoire du Relais Saint-Germain, à Préaux-du-Perche. Le projet de faire revivre le café du village, qui semblait impossible, a pu se réaliser grâce à la mobilisation de toute la population, maire en tête, et à la forte motivation de l'exploitant.
[..]
Mots clés :
café rural, Préaux du Perche, Orne, étude de faisabilité, café de pays
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Juin 2011 - 4 pages
La fin des cafés ruraux n'est pas une fatalité, ainsi qu'en témoigne l'histoire du Relais Saint-Germain, à Préaux-du-Perche. Le projet de faire revivre le café du village, qui semblait impossible, a pu se réaliser grâce à la mobilisation de toute la population, maire en tête, et à la forte motivation de l'exploitant.
[..]
Mots clés :
café rural, Préaux du Perche, Orne, étude de faisabilité, café de pays
Jacques Goût
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Juin 2011 - 4 pages
L'exploitation du musée vivant de l'Apiculture complète l'activité apicole de son propriétaire. Au fil des années, ce dernier a acquis de solides convictions sur la manière de réussir la conception, la gestion et la commercialisation de ce type d'équipement. Il les partage avec nous. [..]
Mots clés :
visite d'entreprise, musée apiculture, abeilles, petit musée rural, découverte économique
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Juin 2011 - 4 pages
L'exploitation du musée vivant de l'Apiculture complète l'activité apicole de son propriétaire. Au fil des années, ce dernier a acquis de solides convictions sur la manière de réussir la conception, la gestion et la commercialisation de ce type d'équipement. Il les partage avec nous. [..]
Mots clés :
visite d'entreprise, musée apiculture, abeilles, petit musée rural, découverte économique
Nouveauté
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementation
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Nouveauté
Collectif (sous la direction de Marie-Madeleine Damien, Christian Dorvillé)
Editions Harmattan (L\')
Janvier 2011 - 320 pages
Riche et diversifié, parfois en péril, le "petit patrimoine" local (constitué de biens, de pratiques et de sites exceptionnels) est un atout de diversification pour le développement des territoires. Sa valorisation dans un contexte de crise économique et environnementale répond aux aspirations de quête d'identité, d'authenticité, et à la recherche d'une offre plurielle de qualité [..]
Mots clés :
petit patrimoine rural, patrimoine de pays
Editions Harmattan (L\')
Janvier 2011 - 320 pages
Riche et diversifié, parfois en péril, le "petit patrimoine" local (constitué de biens, de pratiques et de sites exceptionnels) est un atout de diversification pour le développement des territoires. Sa valorisation dans un contexte de crise économique et environnementale répond aux aspirations de quête d'identité, d'authenticité, et à la recherche d'une offre plurielle de qualité [..]
Mots clés :
petit patrimoine rural, patrimoine de pays
Nouveauté
David Bailleul
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Marie-Sylvie Coquillaud, Vincent Daniel, Mylène Thou
Editions Éducagri - Collection Références
Juillet 2010 - 270 pages
À la croisée des chemins de l'éducation à l'environnement et de la diversification agricole, les fermes pédagogiques deviennent aujourd'hui l'un des principaux outils de communication de l'agriculture. Elles éduquent le public pour une bonne compréhension des espaces agricoles et de leur place dans la gestion des territoires ruraux, à l'origine de la plupart de nos [..]
Mots clés :
rural, ferme pédagogique, fermes pédagogiques, ,
Editions Éducagri - Collection Références
Juillet 2010 - 270 pages
À la croisée des chemins de l'éducation à l'environnement et de la diversification agricole, les fermes pédagogiques deviennent aujourd'hui l'un des principaux outils de communication de l'agriculture. Elles éduquent le public pour une bonne compréhension des espaces agricoles et de leur place dans la gestion des territoires ruraux, à l'origine de la plupart de nos [..]
Mots clés :
rural, ferme pédagogique, fermes pédagogiques, ,
Nouveauté
Francis Varennes
Editions Ipso Facto
Avril 2010 - 520 pages
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, CTE...) (1re édition 2002).
La quatrième édition de cet ouvrage (à [..]
Mots clés :
droit, fiscalité, tourisme rural, hébergement rural, porteur de projet, montage de projet, ,
Editions Ipso Facto
Avril 2010 - 520 pages
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, CTE...) (1re édition 2002).
La quatrième édition de cet ouvrage (à [..]
Mots clés :
droit, fiscalité, tourisme rural, hébergement rural, porteur de projet, montage de projet, ,
Katja Sontag
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2010 - 11 pages
Le développement du tourisme dans les espaces naturels (tourisme d'aventure, randonnée, écotourisme, tourisme rural...) pose nécessairement la question la protection environnementale de ces espaces. En France comme au Maroc, les dispositifs évoluent dans le sens d'une gouvernance locale des pratiques, avec la mise en place d'outils de médiation, d'organisation et de planification des pratiques touristiques [..]
Mots clés :
droit, protection de l'environnement, sports de nature, espaces naturels, ,
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2010 - 11 pages
Le développement du tourisme dans les espaces naturels (tourisme d'aventure, randonnée, écotourisme, tourisme rural...) pose nécessairement la question la protection environnementale de ces espaces. En France comme au Maroc, les dispositifs évoluent dans le sens d'une gouvernance locale des pratiques, avec la mise en place d'outils de médiation, d'organisation et de planification des pratiques touristiques [..]
Mots clés :
droit, protection de l'environnement, sports de nature, espaces naturels, ,
Jean-Marc Roux
Editions Edilaix - Collection Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière
Novembre 2009 - 150 pages
Cet ouvrage expose à la fois les données juridiques fondamentales des contrats de location meublée et des conseils pratiques, à la lumière des apports de la jurisprudence.
De récentes réformes (Loi du 18 janvier 2005, ordonnance du 8 juin 2005, Code du tourisme) sont venues s'intéresser à cette formule locative dont les attraits ne sont [..]
Mots clés :
locations meublées, meublé, meublés, hébergement locatif, gîte rural, gîtes ruraux, ,
Editions Edilaix - Collection Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière
Novembre 2009 - 150 pages
Cet ouvrage expose à la fois les données juridiques fondamentales des contrats de location meublée et des conseils pratiques, à la lumière des apports de la jurisprudence.
De récentes réformes (Loi du 18 janvier 2005, ordonnance du 8 juin 2005, Code du tourisme) sont venues s'intéresser à cette formule locative dont les attraits ne sont [..]
Mots clés :
locations meublées, meublé, meublés, hébergement locatif, gîte rural, gîtes ruraux, ,
Isabelle Barèges
Editions Vuibert - Collection Guid'Utile
Novembre 2009 - 222 pages
Vous projetez de créer des gîtes ou des chambres d'hôtes en espérant conjuguer épanouissement personnel et rentabilité. Où que vous envisagiez d'ouvrir cet hébergement, n'oubliez pas d'en étudier la faisabilité au regard de vos attentes :
Gîtes et chambres d'hôtes : quelles différences ? Les clés pour se lancer
Définir ses objectifs : revenu annexe ou activité [..]
Mots clés :
gîte rural, gîtes ruraux, chambre d'hôte, chambres d'hôtes, tourisme participatif, ,
Editions Vuibert - Collection Guid'Utile
Novembre 2009 - 222 pages
Vous projetez de créer des gîtes ou des chambres d'hôtes en espérant conjuguer épanouissement personnel et rentabilité. Où que vous envisagiez d'ouvrir cet hébergement, n'oubliez pas d'en étudier la faisabilité au regard de vos attentes :
Gîtes et chambres d'hôtes : quelles différences ? Les clés pour se lancer
Définir ses objectifs : revenu annexe ou activité [..]
Mots clés :
gîte rural, gîtes ruraux, chambre d'hôte, chambres d'hôtes, tourisme participatif, ,
Philippe Viallon, Sandrine Henneke-Lange
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Octobre 2009 - 6 pages
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO (destination management organisation) est mise en place. Mais leur nombre [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, institutions, organismes de tourisme, Suisse, droit, , Suisse
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Octobre 2009 - 6 pages
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO (destination management organisation) est mise en place. Mais leur nombre [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, institutions, organismes de tourisme, Suisse, droit, , Suisse
Laurent Bordereaux, Xavier Braud
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Claude Origet du Cluzeau, Patrick Vicériat
Collection Revue ESPACES
Février 2009 - 12 pages
C'est dans le cadre des travaux du Conseil national du tourisme que Claude Origet du Cluzeau et Patrick Vicériat ont été chargés de l'actualisation, à l'horizon 2020, du rapport Tourisme dans les années 2010. Plutôt que de résumer ce travail de quelque 200 pages, nous avons choisi de publier de très larges extraits de la [..]
Mots clés :
prospective, tourisme urbain, villes, campagne, tourisme rural, tourisme littoral, ,
Collection Revue ESPACES
Février 2009 - 12 pages
C'est dans le cadre des travaux du Conseil national du tourisme que Claude Origet du Cluzeau et Patrick Vicériat ont été chargés de l'actualisation, à l'horizon 2020, du rapport Tourisme dans les années 2010. Plutôt que de résumer ce travail de quelque 200 pages, nous avons choisi de publier de très larges extraits de la [..]
Mots clés :
prospective, tourisme urbain, villes, campagne, tourisme rural, tourisme littoral, ,
Marie-Claude Coureau-Roux
Editions Casteilla - Collection BTS-DUT Tourisme
Février 2009 - 170 pages
Cet ouvrage a pour objet de présenter le cadre juridique dans lequel évoluent les principaux intervenants, tant publics que privés, appartenant au domaine du tourisme. Il s'intéresse exclusivement au dispositif légal et réglementaire relatif à l'environnement touristique.
21 chapitres couvrent le programme du droit du tourisme, assortis d'applications nécessaires à l'acquisition de compétences méthodologiques et de [..]
Mots clés :
droit du tourisme, BTS vente et production touristiques (VPT), BTS animation et gestion touristique locales (AGTL), licence professionnelle, licence pro, ,
Editions Casteilla - Collection BTS-DUT Tourisme
Février 2009 - 170 pages
Cet ouvrage a pour objet de présenter le cadre juridique dans lequel évoluent les principaux intervenants, tant publics que privés, appartenant au domaine du tourisme. Il s'intéresse exclusivement au dispositif légal et réglementaire relatif à l'environnement touristique.
21 chapitres couvrent le programme du droit du tourisme, assortis d'applications nécessaires à l'acquisition de compétences méthodologiques et de [..]
Mots clés :
droit du tourisme, BTS vente et production touristiques (VPT), BTS animation et gestion touristique locales (AGTL), licence professionnelle, licence pro, ,
Christelle Capo-Chichi
Editions Studyrama - Collection Focuscarrière
Octobre 2008 - 180 pages
Ouvrir un gîte ou une chambre d'hôte est une aventure qui séduit chaque année plusieurs milliers de nouveaux candidats. Ce guide méthodique, vivant et complet, les accompagne pas à pas dans toutes les étapes de la préparation, de la création et du lancement de cette activité. Très didactique, il dresse une chek-list des points à [..]
Mots clés :
gîte rural, gîtes ruraux, chambre d'hôte, chambres d'hôtes, tourisme participatif, ,
Editions Studyrama - Collection Focuscarrière
Octobre 2008 - 180 pages
Ouvrir un gîte ou une chambre d'hôte est une aventure qui séduit chaque année plusieurs milliers de nouveaux candidats. Ce guide méthodique, vivant et complet, les accompagne pas à pas dans toutes les étapes de la préparation, de la création et du lancement de cette activité. Très didactique, il dresse une chek-list des points à [..]
Mots clés :
gîte rural, gîtes ruraux, chambre d'hôte, chambres d'hôtes, tourisme participatif, ,
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