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Nouveauté
Laurence Jégouzo
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Olivia Bui-Xuan
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Nouveauté
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz Universitaires et Professionnels
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Nouveauté
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz commentés
Octobre 2011 - 900 pages
Le Code du tourisme commenté a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce Code, enrichi des commentaires et annotations de spécialistes de la matière (Guy Barrey, avec le concours de Jean-Luc Michaud), apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Octobre 2011 - 900 pages
Le Code du tourisme commenté a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce Code, enrichi des commentaires et annotations de spécialistes de la matière (Guy Barrey, avec le concours de Jean-Luc Michaud), apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Nouveauté
Editions Atout France - Collection Observation touristique
Juin 2011 - CD-R pages
Atout France actualise son CD-Rom Fréquentation des sites et événements touristiques » destiné aux acteurs publics et privés du tourisme. Cette nouvelle version répertorie de 1991 à 2009 la fréquentation des sites et événements touristiques en France métropolitaine. Elle permet d'explorer plus de 3 000 sites ou événements générant chacun plus de 10 000 [..]
Mots clés :
statistiques, observation, Sites et musées archéologiques, Châteaux et architectures civiles remarquables, Ecomusées et musées d’art et traditions populaires, Festivals, spectacles et manifestations, Grottes, gouffres et avens, Parcs, jardins et arboretums, Musées des beaux arts, Sites à caractère militaire et lieux de mémoire, Muséums et musées d’histoire naturelle, Parcs à thèmes, Edifices et patrimoine religieux, Sites, villes et villages pittoresques, Parcs animaliers, Musées thématiques, Sites industriels, agricoles, artisanaux et visites techniques, Tourisme de jeux, Transports
Juin 2011 - CD-R pages
Atout France actualise son CD-Rom Fréquentation des sites et événements touristiques » destiné aux acteurs publics et privés du tourisme. Cette nouvelle version répertorie de 1991 à 2009 la fréquentation des sites et événements touristiques en France métropolitaine. Elle permet d'explorer plus de 3 000 sites ou événements générant chacun plus de 10 000 [..]
Mots clés :
statistiques, observation, Sites et musées archéologiques, Châteaux et architectures civiles remarquables, Ecomusées et musées d’art et traditions populaires, Festivals, spectacles et manifestations, Grottes, gouffres et avens, Parcs, jardins et arboretums, Musées des beaux arts, Sites à caractère militaire et lieux de mémoire, Muséums et musées d’histoire naturelle, Parcs à thèmes, Edifices et patrimoine religieux, Sites, villes et villages pittoresques, Parcs animaliers, Musées thématiques, Sites industriels, agricoles, artisanaux et visites techniques, Tourisme de jeux, Transports
Nouveauté
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementation
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Nouveauté
Chantal Lacroix
Editions Documentation Française - Collection Ministère de la Culture
Mars 2011 - 260 pages
"Statistiques de la culture : chiffres clés" est l'outil d'analyse des principales caractéristiques et des grandes tendances de l'économie de la culture, des pratiques culturelles et de la fréquentation des équipements. Tableaux, graphiques et statistiques permettent d'en dresser précisément les évolutions et les analyses qui les accompagnent en donnent une approche complémentaire plus fine.
L'étude aborde [..]
Mots clés :
chiffres clés, statistiques, culture, patrimoine et architecture, archéologie, musées, arts plastiques, archives, bibliothèques, livre, presse, disques et cassettes, art lyrique, musique et danse, théâtres et spectacles, cinéma, vidéo, ,
Editions Documentation Française - Collection Ministère de la Culture
Mars 2011 - 260 pages
"Statistiques de la culture : chiffres clés" est l'outil d'analyse des principales caractéristiques et des grandes tendances de l'économie de la culture, des pratiques culturelles et de la fréquentation des équipements. Tableaux, graphiques et statistiques permettent d'en dresser précisément les évolutions et les analyses qui les accompagnent en donnent une approche complémentaire plus fine.
L'étude aborde [..]
Mots clés :
chiffres clés, statistiques, culture, patrimoine et architecture, archéologie, musées, arts plastiques, archives, bibliothèques, livre, presse, disques et cassettes, art lyrique, musique et danse, théâtres et spectacles, cinéma, vidéo, ,
Nouveauté
David Bailleul
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Nouveauté
Francis Varennes
Editions Ipso Facto
Avril 2010 - 520 pages
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, CTE...) (1re édition 2002).
La quatrième édition de cet ouvrage (à [..]
Mots clés :
droit, fiscalité, tourisme rural, hébergement rural, porteur de projet, montage de projet, ,
Editions Ipso Facto
Avril 2010 - 520 pages
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, CTE...) (1re édition 2002).
La quatrième édition de cet ouvrage (à [..]
Mots clés :
droit, fiscalité, tourisme rural, hébergement rural, porteur de projet, montage de projet, ,
Katja Sontag
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2010 - 11 pages
Le développement du tourisme dans les espaces naturels (tourisme d'aventure, randonnée, écotourisme, tourisme rural...) pose nécessairement la question la protection environnementale de ces espaces. En France comme au Maroc, les dispositifs évoluent dans le sens d'une gouvernance locale des pratiques, avec la mise en place d'outils de médiation, d'organisation et de planification des pratiques touristiques [..]
Mots clés :
droit, protection de l'environnement, sports de nature, espaces naturels, ,
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2010 - 11 pages
Le développement du tourisme dans les espaces naturels (tourisme d'aventure, randonnée, écotourisme, tourisme rural...) pose nécessairement la question la protection environnementale de ces espaces. En France comme au Maroc, les dispositifs évoluent dans le sens d'une gouvernance locale des pratiques, avec la mise en place d'outils de médiation, d'organisation et de planification des pratiques touristiques [..]
Mots clés :
droit, protection de l'environnement, sports de nature, espaces naturels, ,
Fabrice Gadeau
Collection Cahiers ESPACES
Novembre 2009 - 4 pages
Un club est un lieu de rencontre, d'écoute et d'échange, un endroit où des groupes de gens se réunissent pour écouter un type de musique, pour y rencontrer des amis, dans un cadre connu. Le Rex Club est devenu dès 1988 un club de niveau international ; il est aujourd'hui le plus vieux club de [..]
Mots clés :
musique, établissements de nuit, concerts, spectacles, ,
Collection Cahiers ESPACES
Novembre 2009 - 4 pages
Un club est un lieu de rencontre, d'écoute et d'échange, un endroit où des groupes de gens se réunissent pour écouter un type de musique, pour y rencontrer des amis, dans un cadre connu. Le Rex Club est devenu dès 1988 un club de niveau international ; il est aujourd'hui le plus vieux club de [..]
Mots clés :
musique, établissements de nuit, concerts, spectacles, ,
Pascal Papazian
Collection Cahiers ESPACES
Novembre 2009 - 3 pages
L'Artishow est un cabaret. Articulant restauration et spectacle transformiste, il rencontre un véritable succès auprès du public. Pour le moment, sa clientèle est encore essentiellement française, mais il envisage de se promouvoir auprès du public touristique étranger, qui perçoit ce type de cabaret comme un lieu "typiquement parisien". Le succès actuel de l'Artishow ne doit [..]
Mots clés :
cabarets, spectacles, établissements de nuit, ,
Collection Cahiers ESPACES
Novembre 2009 - 3 pages
L'Artishow est un cabaret. Articulant restauration et spectacle transformiste, il rencontre un véritable succès auprès du public. Pour le moment, sa clientèle est encore essentiellement française, mais il envisage de se promouvoir auprès du public touristique étranger, qui perçoit ce type de cabaret comme un lieu "typiquement parisien". Le succès actuel de l'Artishow ne doit [..]
Mots clés :
cabarets, spectacles, établissements de nuit, ,
Daniel Stevens
Collection Cahiers ESPACES
Novembre 2009 - 3 pages
Les cabarets sont des lieux de spectacle où l'on peut manger et boire pendant le spectacle et, parfois, danser après. La règlementation fiscale et sociale applicable aux cabarets a longtemps été floue (réglementation des CHR sur certains points, pas d'application des règles fiscales bénéficiant au spectacle vivant, absence de convention collective...), si bien que ceux-ci [..]
Mots clés :
cabarets, établissements de nuit, spectacles, ,
Collection Cahiers ESPACES
Novembre 2009 - 3 pages
Les cabarets sont des lieux de spectacle où l'on peut manger et boire pendant le spectacle et, parfois, danser après. La règlementation fiscale et sociale applicable aux cabarets a longtemps été floue (réglementation des CHR sur certains points, pas d'application des règles fiscales bénéficiant au spectacle vivant, absence de convention collective...), si bien que ceux-ci [..]
Mots clés :
cabarets, établissements de nuit, spectacles, ,
Philippe Viallon, Sandrine Henneke-Lange
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Octobre 2009 - 6 pages
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO (destination management organisation) est mise en place. Mais leur nombre [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, institutions, organismes de tourisme, Suisse, droit, , Suisse
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Octobre 2009 - 6 pages
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO (destination management organisation) est mise en place. Mais leur nombre [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, institutions, organismes de tourisme, Suisse, droit, , Suisse
Laurent Bordereaux, Xavier Braud
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Chantal Lacroix
Editions Documentation Française - Collection Ministère de la Culture
Mai 2009 - 250 pages
Publié tous les ans depuis 1991, Les "Chiffres clés de la culture" est un annuaire qui présente une sélection de statistiques sur les principaux domaines de la vie culturelle. Il est enrichi par une série de définitions qui permettent de préciser le champ et le contenu des données. Comme les précédentes, cette nouvelle édition couvre [..]
Mots clés :
chiffres clés, statistiques, culture, patrimoine et architecture, archéologie, musées, arts plastiques, archives, bibliothèques, livre, presse, disques et cassettes, art lyrique, musique et danse, théâtres et spectacles, cinéma, vidéo, ,
Editions Documentation Française - Collection Ministère de la Culture
Mai 2009 - 250 pages
Publié tous les ans depuis 1991, Les "Chiffres clés de la culture" est un annuaire qui présente une sélection de statistiques sur les principaux domaines de la vie culturelle. Il est enrichi par une série de définitions qui permettent de préciser le champ et le contenu des données. Comme les précédentes, cette nouvelle édition couvre [..]
Mots clés :
chiffres clés, statistiques, culture, patrimoine et architecture, archéologie, musées, arts plastiques, archives, bibliothèques, livre, presse, disques et cassettes, art lyrique, musique et danse, théâtres et spectacles, cinéma, vidéo, ,
Marie-Claude Coureau-Roux
Editions Casteilla - Collection BTS-DUT Tourisme
Février 2009 - 170 pages
Cet ouvrage a pour objet de présenter le cadre juridique dans lequel évoluent les principaux intervenants, tant publics que privés, appartenant au domaine du tourisme. Il s'intéresse exclusivement au dispositif légal et réglementaire relatif à l'environnement touristique.
21 chapitres couvrent le programme du droit du tourisme, assortis d'applications nécessaires à l'acquisition de compétences méthodologiques et de [..]
Mots clés :
droit du tourisme, BTS vente et production touristiques (VPT), BTS animation et gestion touristique locales (AGTL), licence professionnelle, licence pro, ,
Editions Casteilla - Collection BTS-DUT Tourisme
Février 2009 - 170 pages
Cet ouvrage a pour objet de présenter le cadre juridique dans lequel évoluent les principaux intervenants, tant publics que privés, appartenant au domaine du tourisme. Il s'intéresse exclusivement au dispositif légal et réglementaire relatif à l'environnement touristique.
21 chapitres couvrent le programme du droit du tourisme, assortis d'applications nécessaires à l'acquisition de compétences méthodologiques et de [..]
Mots clés :
droit du tourisme, BTS vente et production touristiques (VPT), BTS animation et gestion touristique locales (AGTL), licence professionnelle, licence pro, ,
Muriel Deneau, Patrick Courtin
Editions Bréal
Août 2008 - 300 pages
Cette nouvelle édition de "Droit et droit du tourisme", conforme aux exigences des BTS AGTL et VPT, intègre les conséquences de l'élargissement de l'Union européenne, de la place majeure du développement durable et du tourisme durable, de la valorisation des pôles de compétitivité en matière d'aménagement du territoire, du rôle essentiel du commerce électronique renforcé [..]
Mots clés :
droit du tourisme, droit touristique, droit, législation, BTS, ,
Editions Bréal
Août 2008 - 300 pages
Cette nouvelle édition de "Droit et droit du tourisme", conforme aux exigences des BTS AGTL et VPT, intègre les conséquences de l'élargissement de l'Union européenne, de la place majeure du développement durable et du tourisme durable, de la valorisation des pôles de compétitivité en matière d'aménagement du territoire, du rôle essentiel du commerce électronique renforcé [..]
Mots clés :
droit du tourisme, droit touristique, droit, législation, BTS, ,
Editions Atout France - Collection Mini-Guide
Juillet 2008 - 20 pages
La loi Montagne a instauré, en 1985, le dispositif du conventionnement (article de la loi codifié à l'article L.342-1 à 5 du code du tourisme). Celui-ci permet aux collectivités de montagne de contrôler les opérations d'aménagement touristique entreprises sur leur territoire et les désigne comme "autorités organisatrices" du développement touristique.
Odit France, avec le concours de [..]
Mots clés :
opérations d'aménagement touristique, conventionnement, loi montagne, droit, environnement, ,
Juillet 2008 - 20 pages
La loi Montagne a instauré, en 1985, le dispositif du conventionnement (article de la loi codifié à l'article L.342-1 à 5 du code du tourisme). Celui-ci permet aux collectivités de montagne de contrôler les opérations d'aménagement touristique entreprises sur leur territoire et les désigne comme "autorités organisatrices" du développement touristique.
Odit France, avec le concours de [..]
Mots clés :
opérations d'aménagement touristique, conventionnement, loi montagne, droit, environnement, ,
Loïc Prieur
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts n°255
Mai 2008 - 78 pages
La loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral, qui a passé sa vingtième année, suscite toujours plus de débats.
Les requérants, que ce soit les associations de défense de l'environnement ou des propriétaires déjà installés en bord de mer, en ont fait leur arme privilégiée pour [..]
Mots clés :
droit, loi littoral, ,
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts n°255
Mai 2008 - 78 pages
La loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral, qui a passé sa vingtième année, suscite toujours plus de débats.
Les requérants, que ce soit les associations de défense de l'environnement ou des propriétaires déjà installés en bord de mer, en ont fait leur arme privilégiée pour [..]
Mots clés :
droit, loi littoral, ,
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