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Éric Lamy, Jérôme Lefort, Alexandre Zago
Editions Territorial - Collection Les Dossiers d’experts techniques n°255
Février 2006 - 140 pages
Moins "bruyante" que sa fausse jumelle, la loi Littoral, la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne a désormais vingt ans révolus. L'âge de raison, serait-on tenté de dire ou de feindre de croire ! Rien n'est moins certain en effet, ainsi qu'en témoignent les [..]
Mots clés :
loi montagne, droit, jurisprudence, ,
Editions Territorial - Collection Les Dossiers d’experts techniques n°255
Février 2006 - 140 pages
Moins "bruyante" que sa fausse jumelle, la loi Littoral, la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne a désormais vingt ans révolus. L'âge de raison, serait-on tenté de dire ou de feindre de croire ! Rien n'est moins certain en effet, ainsi qu'en témoignent les [..]
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loi montagne, droit, jurisprudence, ,
Norbert Calderaro
Editions EFE - Collection référence première urbani
1998 - 449 pages
Dans cet ouvrage, l'ensemble de la jurisprudence est anlysée afin de répondre à des questions pratiques et de clarifier des notions telles que "bande des cent mètres", "espace proche du rivage" ou encore "urbanisation ou continuité". Ecrit par un juriste renommé, il s'adresse aux collectivités locales et aux opérateirs privés soucieux d'identifier leur marge de [..]
Mots clés :
littoral, montagne, loi, jurisprudence, réglementation, ,
Editions EFE - Collection référence première urbani
1998 - 449 pages
Dans cet ouvrage, l'ensemble de la jurisprudence est anlysée afin de répondre à des questions pratiques et de clarifier des notions telles que "bande des cent mètres", "espace proche du rivage" ou encore "urbanisation ou continuité". Ecrit par un juriste renommé, il s'adresse aux collectivités locales et aux opérateirs privés soucieux d'identifier leur marge de [..]
Mots clés :
littoral, montagne, loi, jurisprudence, réglementation, ,
François Servoin
Editions Espaces tourisme & loisirs
Septembre 1993 - 10 pages
La recherche d'un système juridique de sécurité adapté au phénomène touristique s'est appuyée sur l'obligation de sécurité contractuelle (contrat d'hôtellerie, contrat de transport, etc). [..]
Mots clés :
sécurité, juridique, jurisprudence, , Deux Alpes, Val D'Isère
Editions Espaces tourisme & loisirs
Septembre 1993 - 10 pages
La recherche d'un système juridique de sécurité adapté au phénomène touristique s'est appuyée sur l'obligation de sécurité contractuelle (contrat d'hôtellerie, contrat de transport, etc). [..]
Mots clés :
sécurité, juridique, jurisprudence, , Deux Alpes, Val D'Isère
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