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Votre recherche : loi trente cinq heures
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Laurent Bordereaux, Xavier Braud
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Editions Atout France - Collection Mini-Guide
Juillet 2008 - 20 pages
La loi Montagne a instauré, en 1985, le dispositif du conventionnement (article de la loi codifié à l'article L.342-1 à 5 du code du tourisme). Celui-ci permet aux collectivités de montagne de contrôler les opérations d'aménagement touristique entreprises sur leur territoire et les désigne comme "autorités organisatrices" du développement touristique.
Odit France, avec le concours de [..]
Mots clés :
opérations d'aménagement touristique, conventionnement, loi montagne, droit, environnement, ,
Juillet 2008 - 20 pages
La loi Montagne a instauré, en 1985, le dispositif du conventionnement (article de la loi codifié à l'article L.342-1 à 5 du code du tourisme). Celui-ci permet aux collectivités de montagne de contrôler les opérations d'aménagement touristique entreprises sur leur territoire et les désigne comme "autorités organisatrices" du développement touristique.
Odit France, avec le concours de [..]
Mots clés :
opérations d'aménagement touristique, conventionnement, loi montagne, droit, environnement, ,
Loïc Prieur
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts n°255
Mai 2008 - 78 pages
La loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral, qui a passé sa vingtième année, suscite toujours plus de débats.
Les requérants, que ce soit les associations de défense de l'environnement ou des propriétaires déjà installés en bord de mer, en ont fait leur arme privilégiée pour [..]
Mots clés :
droit, loi littoral, ,
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts n°255
Mai 2008 - 78 pages
La loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral, qui a passé sa vingtième année, suscite toujours plus de débats.
Les requérants, que ce soit les associations de défense de l'environnement ou des propriétaires déjà installés en bord de mer, en ont fait leur arme privilégiée pour [..]
Mots clés :
droit, loi littoral, ,
Francis Piquera
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection Cahiers ESPACES
Mai 2006 - 7 pages
Le Musée automobile de la Sarthe naît en 1961 et dispose de nombreuses voitures exceptionnelles. Il fonctionne plutôt bien jusque dans le courant des années 1980 (100 000 visiteurs par an dans les années 1960-70). Puis, le musée vieillit et la fréquentation chute (35 000 visiteurs en 1989). En 1991, les bâtiments de la course [..]
Mots clés :
circuit automobile, 24 heures du mans, musée des 24 heures du mans, musée des 24 heures du mans, Le Mans, Sarthe,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection Cahiers ESPACES
Mai 2006 - 7 pages
Le Musée automobile de la Sarthe naît en 1961 et dispose de nombreuses voitures exceptionnelles. Il fonctionne plutôt bien jusque dans le courant des années 1980 (100 000 visiteurs par an dans les années 1960-70). Puis, le musée vieillit et la fréquentation chute (35 000 visiteurs en 1989). En 1991, les bâtiments de la course [..]
Mots clés :
circuit automobile, 24 heures du mans, musée des 24 heures du mans, musée des 24 heures du mans, Le Mans, Sarthe,
Éric Lamy, Jérôme Lefort, Alexandre Zago
Editions Territorial - Collection Les Dossiers d’experts techniques n°255
Février 2006 - 140 pages
Moins "bruyante" que sa fausse jumelle, la loi Littoral, la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne a désormais vingt ans révolus. L'âge de raison, serait-on tenté de dire ou de feindre de croire ! Rien n'est moins certain en effet, ainsi qu'en témoignent les [..]
Mots clés :
loi montagne, droit, jurisprudence, ,
Editions Territorial - Collection Les Dossiers d’experts techniques n°255
Février 2006 - 140 pages
Moins "bruyante" que sa fausse jumelle, la loi Littoral, la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne a désormais vingt ans révolus. L'âge de raison, serait-on tenté de dire ou de feindre de croire ! Rien n'est moins certain en effet, ainsi qu'en témoignent les [..]
Mots clés :
loi montagne, droit, jurisprudence, ,
Format papier
21.00 euros
Épuisé
[Pdf non disponible]Épuisé
Patrick Bayeux
Editions PUS (Presses Universitaires du Sport)
Décembre 2005 - 130 pages
Cette 3e édition de "La nouvelle loi sur le sport" reprend et commente les modifications intervenues depuis la loi 2000 de Marie-George Buffet. Les modifications successives intervenues suite aux
lois de Jean-François Lamour en 2003 et 2004 font l'objet de commentaires. Cette édition, comme les précédentes, conserve tous les articles de la loi et indique [..]
Mots clés :
loi sur le sport, loi Buffet, loi Lamour, sports de nature, ,
Editions PUS (Presses Universitaires du Sport)
Décembre 2005 - 130 pages
Cette 3e édition de "La nouvelle loi sur le sport" reprend et commente les modifications intervenues depuis la loi 2000 de Marie-George Buffet. Les modifications successives intervenues suite aux
lois de Jean-François Lamour en 2003 et 2004 font l'objet de commentaires. Cette édition, comme les précédentes, conserve tous les articles de la loi et indique [..]
Mots clés :
loi sur le sport, loi Buffet, loi Lamour, sports de nature, ,
Jean-Louis Poiroux
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection revue ESPACES
Septembre 2005 - 2 pages
Cinq Mondes est aujourd'hui le seul opérateur français spécialisé uniquement dans le secteur des spas. Il est présent en ville, dans certains villages du Club Med et dans des hôtels de luxe. [..]
Mots clés :
spas, spa, Club Med, Club Méditerranée, spas Cinq Mondes,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection revue ESPACES
Septembre 2005 - 2 pages
Cinq Mondes est aujourd'hui le seul opérateur français spécialisé uniquement dans le secteur des spas. Il est présent en ville, dans certains villages du Club Med et dans des hôtels de luxe. [..]
Mots clés :
spas, spa, Club Med, Club Méditerranée, spas Cinq Mondes,
Nicolas Portier
Editions Documentation Française - Collection Territoires en mouvement
Juin 2005 - 100 pages
L'édition de 2005 de cet ouvrage actualise, tant dans son contenu que dans les problématiques abordées, la présédente édition, qui datait de 2001.
Au 1er janvier 2005, plus de 340 démarches de pays, abouties ou en cours d'élaboration, ont été recensées. Après dix ans d'existence juridique, les pays, ces territoires fédérant les acteurs locaux autour d'un [..]
Mots clés :
pays, intercommunalité, structures intercommunales, loi Voynet, Datar, ,
Editions Documentation Française - Collection Territoires en mouvement
Juin 2005 - 100 pages
L'édition de 2005 de cet ouvrage actualise, tant dans son contenu que dans les problématiques abordées, la présédente édition, qui datait de 2001.
Au 1er janvier 2005, plus de 340 démarches de pays, abouties ou en cours d'élaboration, ont été recensées. Après dix ans d'existence juridique, les pays, ces territoires fédérant les acteurs locaux autour d'un [..]
Mots clés :
pays, intercommunalité, structures intercommunales, loi Voynet, Datar, ,
Maurice Pujol, Pierre-Louis Freydière, Patrick Bayeux
Editions PUS (Presses Universitaires du Sport)
Février 2004 - 300 pages
Depuis plusieurs années, les accidents ont exacerbé la prise de conscience, de la part des élus locaux et des professionnels du sport, des problèmes liés à la sécurité des établissements sportifs. Le drame de Furiani a eu pour conséquence une augmentation de la réglementation et une recrudescence des contrôles.
Les collectivités doivent donc aujourd'hui appliquer des [..]
Mots clés :
droit du sport, sécurité, équipements sportifs, loi sur le sport, ,
Editions PUS (Presses Universitaires du Sport)
Février 2004 - 300 pages
Depuis plusieurs années, les accidents ont exacerbé la prise de conscience, de la part des élus locaux et des professionnels du sport, des problèmes liés à la sécurité des établissements sportifs. Le drame de Furiani a eu pour conséquence une augmentation de la réglementation et une recrudescence des contrôles.
Les collectivités doivent donc aujourd'hui appliquer des [..]
Mots clés :
droit du sport, sécurité, équipements sportifs, loi sur le sport, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Janvier 2004 - 58 pages
L'analyse du parc des entreprises du tourisme montre que c'est plus particulièrement l'hôtellerie indépendante qui est confrontée à des des problèmes de création et de transmission d'entreprise. Le poids de l'investissement hôtelier, en effet, est un handicap majeur à la création et à la reprise des équipements touristiques en général, et de l'hôtellerie rurale en [..]
Mots clés :
création d'entreprises, transmission d'entreprise, banquiers, banques, loi Dutreil sur l'initiative économique, ,
Janvier 2004 - 58 pages
L'analyse du parc des entreprises du tourisme montre que c'est plus particulièrement l'hôtellerie indépendante qui est confrontée à des des problèmes de création et de transmission d'entreprise. Le poids de l'investissement hôtelier, en effet, est un handicap majeur à la création et à la reprise des équipements touristiques en général, et de l'hôtellerie rurale en [..]
Mots clés :
création d'entreprises, transmission d'entreprise, banquiers, banques, loi Dutreil sur l'initiative économique, ,
François Hurel
Editions Espaces tourisme & loisirs
Janvier 2004 - 4 pages
L'évolution des dispositifs en faveur de la création d'entreprise va dans le bon sens. La loi Dutreil rend la création d'entreprise "abordable à tout le monde". [..]
Mots clés :
création d'entreprises, d'entreprise, loi Dutreil sur l'initiative économique, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Janvier 2004 - 4 pages
L'évolution des dispositifs en faveur de la création d'entreprise va dans le bon sens. La loi Dutreil rend la création d'entreprise "abordable à tout le monde". [..]
Mots clés :
création d'entreprises, d'entreprise, loi Dutreil sur l'initiative économique, ,
Sophie Potel, Guy Thiénot, Paul-André Soreau
Editions Espaces tourisme & loisirs
Janvier 2004 - 6 pages
La transmission d'une entreprise est un acte important, qui doit se préparer plusieurs années à l'avance. Si la loi Dutreil propose un cadre fiscal favorable à la transmission d'entreprise, une transmission, pour être réussie, doit être préparée. Démontration, chiffres à l'appui.
Cet article s'articule en deux parties, l'une sur les étapes de la transmission (Sophie Potel), [..]
Mots clés :
transmission d'entreprise, transmission d'entreprises, fiscalité, loi Dutreil sur l'initiative économique, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Janvier 2004 - 6 pages
La transmission d'une entreprise est un acte important, qui doit se préparer plusieurs années à l'avance. Si la loi Dutreil propose un cadre fiscal favorable à la transmission d'entreprise, une transmission, pour être réussie, doit être préparée. Démontration, chiffres à l'appui.
Cet article s'articule en deux parties, l'une sur les étapes de la transmission (Sophie Potel), [..]
Mots clés :
transmission d'entreprise, transmission d'entreprises, fiscalité, loi Dutreil sur l'initiative économique, ,
Claudine Zysberg
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection REVUE ESPACES
Mai 2003 - 6 pages
Pour protéger les espaces naturels, la loi Lalonde pose un principe de bon sens. Les motos, 4x4, quads et autres "véhicules terrestres à moteurs" doivent rouler sur les routes et chemins et n'ont pas droit au hors-piste ! [..]
Mots clés :
motos, 4x4, quads, véhicules terrestres à moteurs, loi Lalonde, auto, motoneiges, circulation sur l'estran, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection REVUE ESPACES
Mai 2003 - 6 pages
Pour protéger les espaces naturels, la loi Lalonde pose un principe de bon sens. Les motos, 4x4, quads et autres "véhicules terrestres à moteurs" doivent rouler sur les routes et chemins et n'ont pas droit au hors-piste ! [..]
Mots clés :
motos, 4x4, quads, véhicules terrestres à moteurs, loi Lalonde, auto, motoneiges, circulation sur l'estran, ,
Alain Millot, Christiane Bouquin
Editions Espaces tourisme & loisirs
Mai 2003 - 6 pages
Le parc du Morvan a impliqué les pratiquants, dans un esprit de concertation, à l'élaboration d'un code de bonne conduite pour la pratique des loisirs motorisés (motos, 4x4, quads). Respect de la sécurité, respect de l'environnement, respect de la propriété et respect des autres usagers sont les quatre grands principes sur lesquels s'engagent les signataires [..]
Mots clés :
code de bonne conduite, loisirs motorisés, motos, 4x4, quads, concertation, développement durable, conflits d'usage, sports de nature motorisés, loi Lalonde, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Mai 2003 - 6 pages
Le parc du Morvan a impliqué les pratiquants, dans un esprit de concertation, à l'élaboration d'un code de bonne conduite pour la pratique des loisirs motorisés (motos, 4x4, quads). Respect de la sécurité, respect de l'environnement, respect de la propriété et respect des autres usagers sont les quatre grands principes sur lesquels s'engagent les signataires [..]
Mots clés :
code de bonne conduite, loisirs motorisés, motos, 4x4, quads, concertation, développement durable, conflits d'usage, sports de nature motorisés, loi Lalonde, ,
Format papier
58.00 euros
Épuisé
[Pdf non disponible]Épuisé
Editions Atout France - Collection Analyse et perspectives n°81
Novembre 2002 - 178 pages
À l'heure où la loi sur la réduction du temps de travail est rediscutée – et réaménagée –, il est intéressant de savoir en quoi elle a pu modifier les conditions de travail et d'existence des salariés qui en ont bénéficié. C'est ce à quoi s'attache ce rapport, en ciblant plus précisément l'analyse sur l'impact [..]
Mots clés :
départs en vacnaces des Français, comportements de départs, statistiques, chiffres, ARTT, 35 heures, aménagement et réduction du temps de travail, RTT, ,
Novembre 2002 - 178 pages
À l'heure où la loi sur la réduction du temps de travail est rediscutée – et réaménagée –, il est intéressant de savoir en quoi elle a pu modifier les conditions de travail et d'existence des salariés qui en ont bénéficié. C'est ce à quoi s'attache ce rapport, en ciblant plus précisément l'analyse sur l'impact [..]
Mots clés :
départs en vacnaces des Français, comportements de départs, statistiques, chiffres, ARTT, 35 heures, aménagement et réduction du temps de travail, RTT, ,
Sébastien Titeca
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection revue ESPACES
Avril 2002 - 6 pages
Source de mieux vivre pour les Français, l'aménagement et la réduction du temps de travail ne bouleversent pas la donne touristique. Si les comportements et les modes de consommation évoluent, ce sont d'abord les loisirs qui en profitent. Si l'ARTT peut être, pour certaines clientèles, un accélérateur de court séjour, elle oblige aussi les opérateurs [..]
Mots clés :
ARTT, 35 heures, aménagement et réduction du temps de travail, courts séjours, court séjour, week-ends, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection revue ESPACES
Avril 2002 - 6 pages
Source de mieux vivre pour les Français, l'aménagement et la réduction du temps de travail ne bouleversent pas la donne touristique. Si les comportements et les modes de consommation évoluent, ce sont d'abord les loisirs qui en profitent. Si l'ARTT peut être, pour certaines clientèles, un accélérateur de court séjour, elle oblige aussi les opérateurs [..]
Mots clés :
ARTT, 35 heures, aménagement et réduction du temps de travail, courts séjours, court séjour, week-ends, ,
Jean Viard
Editions Espaces tourisme & loisirs
Février 2002 - 5 pages
Tandis que les 35 heures arrivent progressivement dans l'ensemble des entreprises françaises, leurs premiers effets sur le temps libre, la vie familiale et le commerce ont été analysés par Jean Viard, sociologue, à la demande du ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Où il apparaît notamment qu'une meilleure gestion du temps est une préoccupation [..]
Mots clés :
ARTT, aménagement et réduction du temps de travail, gestion du temps, 35 heures, temps libre, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Février 2002 - 5 pages
Tandis que les 35 heures arrivent progressivement dans l'ensemble des entreprises françaises, leurs premiers effets sur le temps libre, la vie familiale et le commerce ont été analysés par Jean Viard, sociologue, à la demande du ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Où il apparaît notamment qu'une meilleure gestion du temps est une préoccupation [..]
Mots clés :
ARTT, aménagement et réduction du temps de travail, gestion du temps, 35 heures, temps libre, ,
Christian Juyaux
Editions Espaces tourisme & loisirs
Février 2002 - 2 pages
Élisabeth Guigou, ministre de l'Emploi et de la Solidarité, en publiant l'arrêté d'extension sur la réduction du temps de travail dans les cafés, hôtels et restaurants, a donné force de loi à l'accord signé le 15 juin 2001 entre le SFH – SNRLH pour les employeurs, et la CFDT - CGT pour les salariés. [..]
Mots clés :
35 heures, ARTT, hôtellerie-restauration, Horeca, réduction du temps de travail dans les cafés, hôtels et restaurants, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Février 2002 - 2 pages
Élisabeth Guigou, ministre de l'Emploi et de la Solidarité, en publiant l'arrêté d'extension sur la réduction du temps de travail dans les cafés, hôtels et restaurants, a donné force de loi à l'accord signé le 15 juin 2001 entre le SFH – SNRLH pour les employeurs, et la CFDT - CGT pour les salariés. [..]
Mots clés :
35 heures, ARTT, hôtellerie-restauration, Horeca, réduction du temps de travail dans les cafés, hôtels et restaurants, ,
Jean Viard
Editions Aube (de l')
Février 2002 - 210 pages
Pour Jean Viard, les 35 heures révèlent et accélèrent des mutations profondes, observables depuis les trente glorieuses, marquées par 1968, déployées à la fin du XXe siècle. Elles favorisent une société coproduite entre des temps libres qui ont pris leur autonomie, des familles qui se réorganisent et une culture du travail en mutation. Une société [..]
Mots clés :
ARTT, 35 heures, aménagement et réduction du temps de travail, sociologie, temps libres, ,
Editions Aube (de l')
Février 2002 - 210 pages
Pour Jean Viard, les 35 heures révèlent et accélèrent des mutations profondes, observables depuis les trente glorieuses, marquées par 1968, déployées à la fin du XXe siècle. Elles favorisent une société coproduite entre des temps libres qui ont pris leur autonomie, des familles qui se réorganisent et une culture du travail en mutation. Une société [..]
Mots clés :
ARTT, 35 heures, aménagement et réduction du temps de travail, sociologie, temps libres, ,
Jean-Marie Bécet
Editions PUR (Presses Universitaires de Rennes) - Collection Didact Droit
2002 - 256 pages
En un quart de siècle, le littoral est devenu un espace suroccupé, sur lequel se nouent des conflits importants d'occupation de l'espace. Les intérêts des uns et des autres, gestionnaires, utilisateurs, défenseurs de l'environnement, touristes, apparaissent opposés. Les pouvoirs publics eux-mêmes sont souvent en désaccord.
Ce livre a pour ambition de présenter les réponses aujourd'hui [..]
Mots clés :
droit, loi littoral, urbanisme, ,
Editions PUR (Presses Universitaires de Rennes) - Collection Didact Droit
2002 - 256 pages
En un quart de siècle, le littoral est devenu un espace suroccupé, sur lequel se nouent des conflits importants d'occupation de l'espace. Les intérêts des uns et des autres, gestionnaires, utilisateurs, défenseurs de l'environnement, touristes, apparaissent opposés. Les pouvoirs publics eux-mêmes sont souvent en désaccord.
Ce livre a pour ambition de présenter les réponses aujourd'hui [..]
Mots clés :
droit, loi littoral, urbanisme, ,
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