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Votre recherche : regime fiscal
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Raquel Defrance
Editions Espaces tourisme & loisirs
Avril 2003 - 5 pages
L'application du régime juridique des locations de vacances, particulièrement complexe, relève souvent du casse-tête chinois. Classement, état descriptif, clauses abusives... Raquel Defrance s'est livrée au jeu des questions-réponses. [..]
Mots clés :
hébergement locatif, droit, locations de vacances, meublés de vacances, meublés de tourisme, régime juridique, régime fiscal, agents immobiliers, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Avril 2003 - 5 pages
L'application du régime juridique des locations de vacances, particulièrement complexe, relève souvent du casse-tête chinois. Classement, état descriptif, clauses abusives... Raquel Defrance s'est livrée au jeu des questions-réponses. [..]
Mots clés :
hébergement locatif, droit, locations de vacances, meublés de vacances, meublés de tourisme, régime juridique, régime fiscal, agents immobiliers, ,
Jean-Raphaël Pellas
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Mars 2003 - 212 pages
Les qualifications fiscales liées aux biens culturels, mobiliers et immobiliers, suscitent des divergences d'interprétation dans la mise en œuvre des régimes fiscaux dérogatoires. Au cœur de ce maquis, la plasticité de la notion d'œuvre d'art détermine l'étendue des exemptions fiscales. Cette qualification n'épuise pas la diversité des biens culturels qui, d'intérêt artistique ou historique, justifient [..]
Mots clés :
fiscliaté du patrimoine culturel, arts vivants, spectacle, activités cinématographiques et audiovisuelles, édition, statut fiscal de l'artiste, circulation des œuvres d'art, taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection, etc, statut fiscal des collections privées, taxes pour le financement des CAUE, ,
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Mars 2003 - 212 pages
Les qualifications fiscales liées aux biens culturels, mobiliers et immobiliers, suscitent des divergences d'interprétation dans la mise en œuvre des régimes fiscaux dérogatoires. Au cœur de ce maquis, la plasticité de la notion d'œuvre d'art détermine l'étendue des exemptions fiscales. Cette qualification n'épuise pas la diversité des biens culturels qui, d'intérêt artistique ou historique, justifient [..]
Mots clés :
fiscliaté du patrimoine culturel, arts vivants, spectacle, activités cinématographiques et audiovisuelles, édition, statut fiscal de l'artiste, circulation des œuvres d'art, taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection, etc, statut fiscal des collections privées, taxes pour le financement des CAUE, ,
Raquel Defrance
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Juin 2001 - 6 pages
La location de logements meublés, d'un point de vue fiscal, doit être appréhendée sous différents aspects, compte tenu de ses particularités. [..]
Mots clés :
hébergement, hébergement locatif, location, meublés, location saisonnière, fiscalité, régime fiscal, taxe, taxes, impôt, impôts, TVA, meublé, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Juin 2001 - 6 pages
La location de logements meublés, d'un point de vue fiscal, doit être appréhendée sous différents aspects, compte tenu de ses particularités. [..]
Mots clés :
hébergement, hébergement locatif, location, meublés, location saisonnière, fiscalité, régime fiscal, taxe, taxes, impôt, impôts, TVA, meublé, ,
Déborah Aflalo
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Décembre 2000 - 7 pages
Le droit fiscal taxe le secteur du tourisme au même titre que les autres, sans prendre en compte ses traits caractéristiques. [..]
Mots clés :
fiscalité, droit fiscal, taxe de séjour, taxe touristique, régime fiscal, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Décembre 2000 - 7 pages
Le droit fiscal taxe le secteur du tourisme au même titre que les autres, sans prendre en compte ses traits caractéristiques. [..]
Mots clés :
fiscalité, droit fiscal, taxe de séjour, taxe touristique, régime fiscal, ,
Editions Atout France - Collection Dossiers et documents
Juillet 1999 - 120 pages
Cette étude, réalisée par Fidal, fait le point sur les conséquences de l'instruction fiscale du 15 septembre 1998. Elle analyse en détail le régime fiscal des associations avant et après l'instruction administrative. Très fouillée, elle analyse tous les types d'impôt et tous les cas de figure et propose des simulations de l'effet de la fiscalisation [..]
Mots clés :
associations de tourisme, fiscalité, réforme fiscale des associations, régime fiscal, association de tourisme, village de vacances, maison familiale de vacances, ,
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