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Votre recherche : taxe
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Joël Clérembaux
Editions Territorial - Collection L'essentiel sur
Décembre 2008 - 90 pages
La sédimentation législative et réglementaire en matière de taxe de séjour rend difficile la mise en oeuvre du dispositif et minore son rendement. Ce document synthétique sur la taxe de séjour a été conçu et réalisé afin de permettre aux agents et aux élus chargés du tourisme et de son développement de disposer d'outils pratiques [..]
Mots clés :
taxe de séjour, fiscalité, collectivités locales, ,
Editions Territorial - Collection L'essentiel sur
Décembre 2008 - 90 pages
La sédimentation législative et réglementaire en matière de taxe de séjour rend difficile la mise en oeuvre du dispositif et minore son rendement. Ce document synthétique sur la taxe de séjour a été conçu et réalisé afin de permettre aux agents et aux élus chargés du tourisme et de son développement de disposer d'outils pratiques [..]
Mots clés :
taxe de séjour, fiscalité, collectivités locales, ,
Patrick Vicériat, Hervé Doulat
Editions Espaces tourisme & loisirs
Février 2004 - 4 pages
Nombre de communautés d'agglomération et de communes choisissent d'exercer une compétence tourisme et se posent la question d'une optimisation de la perception de la carte de séjour avec, notamment, la mise en place d'une carte d'hôte. Parallèlement, la création d'une mission d'inspection générale sur la carte de séjour, décidée lors du CIT du 9 septembre [..]
Mots clés :
fiscalité, intercommunalité, taxe de séjour, carte d'hôte, communautés de communes, communauté d'agglomération, financements, Cartedhote.net,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Février 2004 - 4 pages
Nombre de communautés d'agglomération et de communes choisissent d'exercer une compétence tourisme et se posent la question d'une optimisation de la perception de la carte de séjour avec, notamment, la mise en place d'une carte d'hôte. Parallèlement, la création d'une mission d'inspection générale sur la carte de séjour, décidée lors du CIT du 9 septembre [..]
Mots clés :
fiscalité, intercommunalité, taxe de séjour, carte d'hôte, communautés de communes, communauté d'agglomération, financements, Cartedhote.net,
Jean-Raphaël Pellas
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Mars 2003 - 212 pages
Les qualifications fiscales liées aux biens culturels, mobiliers et immobiliers, suscitent des divergences d'interprétation dans la mise en œuvre des régimes fiscaux dérogatoires. Au cœur de ce maquis, la plasticité de la notion d'œuvre d'art détermine l'étendue des exemptions fiscales. Cette qualification n'épuise pas la diversité des biens culturels qui, d'intérêt artistique ou historique, justifient [..]
Mots clés :
fiscliaté du patrimoine culturel, arts vivants, spectacle, activités cinématographiques et audiovisuelles, édition, statut fiscal de l'artiste, circulation des œuvres d'art, taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection, etc, statut fiscal des collections privées, taxes pour le financement des CAUE, ,
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Mars 2003 - 212 pages
Les qualifications fiscales liées aux biens culturels, mobiliers et immobiliers, suscitent des divergences d'interprétation dans la mise en œuvre des régimes fiscaux dérogatoires. Au cœur de ce maquis, la plasticité de la notion d'œuvre d'art détermine l'étendue des exemptions fiscales. Cette qualification n'épuise pas la diversité des biens culturels qui, d'intérêt artistique ou historique, justifient [..]
Mots clés :
fiscliaté du patrimoine culturel, arts vivants, spectacle, activités cinématographiques et audiovisuelles, édition, statut fiscal de l'artiste, circulation des œuvres d'art, taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection, etc, statut fiscal des collections privées, taxes pour le financement des CAUE, ,
Didier Borotra, Jean-Luc Pecqueux
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection REVUE ESPACES
Septembre 2002 - 5 pages
C'est le 27 et le 28 septembre 2002 que se tient, à Évian, le congrès de l'Association nationale des maires des stations classées et communes touristiques. L'occasion de faire le point avec son président, Didier Borotra, sur les revendications dont il compte faire part au nouveau gouvernement, au nom des communes touristiques.
EN COMPLÉMENT DE CETTE [..]
Mots clés :
communes touristiques, stations classées, taxe de séjour, taxe touristique, Association nationale des maires des stations classées et communes touristiques (ANMSCCT), Anem, Anel, AMSFSHE,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection REVUE ESPACES
Septembre 2002 - 5 pages
C'est le 27 et le 28 septembre 2002 que se tient, à Évian, le congrès de l'Association nationale des maires des stations classées et communes touristiques. L'occasion de faire le point avec son président, Didier Borotra, sur les revendications dont il compte faire part au nouveau gouvernement, au nom des communes touristiques.
EN COMPLÉMENT DE CETTE [..]
Mots clés :
communes touristiques, stations classées, taxe de séjour, taxe touristique, Association nationale des maires des stations classées et communes touristiques (ANMSCCT), Anem, Anel, AMSFSHE,
Michel Bouvard
Editions Espaces tourisme & loisirs
Décembre 2001 - 4 pages
Rapporteur du budget du tourisme, ancien président de l'Anem (Association nationale des élus de la montagne), auteur d'un rapport récent sur la taxe de séjour, Michel Bouvard est incontestablement un élu qui compte dans le monde du tourisme. Nous lui avons demandé de nous faire part de ses réflexions sur le financement de l'économie touristique. [..]
Mots clés :
budget du tourisme, budget 2002, politique de l'État, taxe de séjour, financement de l'économie touristique, secrétariat d'État au tourisme, Anem,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Décembre 2001 - 4 pages
Rapporteur du budget du tourisme, ancien président de l'Anem (Association nationale des élus de la montagne), auteur d'un rapport récent sur la taxe de séjour, Michel Bouvard est incontestablement un élu qui compte dans le monde du tourisme. Nous lui avons demandé de nous faire part de ses réflexions sur le financement de l'économie touristique. [..]
Mots clés :
budget du tourisme, budget 2002, politique de l'État, taxe de séjour, financement de l'économie touristique, secrétariat d'État au tourisme, Anem,
Raquel Defrance
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Juin 2001 - 6 pages
La location de logements meublés, d'un point de vue fiscal, doit être appréhendée sous différents aspects, compte tenu de ses particularités. [..]
Mots clés :
hébergement, hébergement locatif, location, meublés, location saisonnière, fiscalité, régime fiscal, taxe, taxes, impôt, impôts, TVA, meublé, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Juin 2001 - 6 pages
La location de logements meublés, d'un point de vue fiscal, doit être appréhendée sous différents aspects, compte tenu de ses particularités. [..]
Mots clés :
hébergement, hébergement locatif, location, meublés, location saisonnière, fiscalité, régime fiscal, taxe, taxes, impôt, impôts, TVA, meublé, ,
Pierre Moreau
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Décembre 2000 - 9 pages
La taxe de séjour fait partie des ressources collectées et gérées localement, et destinées au financement de la gestion touristique. Cependant, la finalité de la taxe de séjour n'est pas clairement établie; pas plus dans les textes, que dans la façon dont elle est gérée et exploitée, utilisée dans les stations touristiques. [..]
Mots clés :
taxe de séjour, taxe touristique, carte d'hôte, gestion des stations, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Décembre 2000 - 9 pages
La taxe de séjour fait partie des ressources collectées et gérées localement, et destinées au financement de la gestion touristique. Cependant, la finalité de la taxe de séjour n'est pas clairement établie; pas plus dans les textes, que dans la façon dont elle est gérée et exploitée, utilisée dans les stations touristiques. [..]
Mots clés :
taxe de séjour, taxe touristique, carte d'hôte, gestion des stations, ,
Déborah Aflalo
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Décembre 2000 - 7 pages
Le droit fiscal taxe le secteur du tourisme au même titre que les autres, sans prendre en compte ses traits caractéristiques. [..]
Mots clés :
fiscalité, droit fiscal, taxe de séjour, taxe touristique, régime fiscal, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Décembre 2000 - 7 pages
Le droit fiscal taxe le secteur du tourisme au même titre que les autres, sans prendre en compte ses traits caractéristiques. [..]
Mots clés :
fiscalité, droit fiscal, taxe de séjour, taxe touristique, régime fiscal, ,
Miguel Segui Llinas
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Novembre 2000 - 7 pages
L'évolution touristique des îles baléares est un véritable cas d'école. [..]
Mots clés :
écotaxe, taxe écologique, environnement, tourisme durable, développement durable, , Baléares, Espagne
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Novembre 2000 - 7 pages
L'évolution touristique des îles baléares est un véritable cas d'école. [..]
Mots clés :
écotaxe, taxe écologique, environnement, tourisme durable, développement durable, , Baléares, Espagne
Pierre Larre
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Juin 1996 - 5 pages
Avec l'officialisation de la redevance, le ski de fond est entré dans une logique économique, dans laquelle l'usager d'un service public de loisirs sportifs s'est transformé en client payant. [..]
Mots clés :
ski de fond, sport, loisirs sportifs, station de ski, intercommunalité, redevance, taxe, fiscalité, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Juin 1996 - 5 pages
Avec l'officialisation de la redevance, le ski de fond est entré dans une logique économique, dans laquelle l'usager d'un service public de loisirs sportifs s'est transformé en client payant. [..]
Mots clés :
ski de fond, sport, loisirs sportifs, station de ski, intercommunalité, redevance, taxe, fiscalité, ,
Jean-Baptiste Tréboul
Editions Espaces tourisme & loisirs
Juillet 1994 - 3 pages
Le commerce hors taxes constitue un maillon essentiel de l'équilibre économique des aéroports et des compagnies aériennes et maritimes. Face à l'harmonisation fiscale européenne, un nouvel équilibre économique est à inventer. [..]
Mots clés :
duty free, commerce hors taxe, aéroports, tourisme de shopping, Air France, British Airways, AFCOHT, Union Européenne, Europe
Editions Espaces tourisme & loisirs
Juillet 1994 - 3 pages
Le commerce hors taxes constitue un maillon essentiel de l'équilibre économique des aéroports et des compagnies aériennes et maritimes. Face à l'harmonisation fiscale européenne, un nouvel équilibre économique est à inventer. [..]
Mots clés :
duty free, commerce hors taxe, aéroports, tourisme de shopping, Air France, British Airways, AFCOHT, Union Européenne, Europe
Jean-Baptiste Tréboul
Editions Espaces tourisme & loisirs
Mai 1994 - 15 pages
La taxe de séjour est au coeur des préoccupations des professionnels de l'hébergement, et fait l'objet de réflexions et d'interventions publiques. Où en est-on exactement ? Le point sur la question avec les critiques et les propositions de la Fédération nationale de l'industrie hôtelière (FNIH), les textes en vigueur et la proposition de loi Klifa [..]
Mots clés :
taxe de séjour, taxes de séjour, loi Klifa, droit réglementation, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Mai 1994 - 15 pages
La taxe de séjour est au coeur des préoccupations des professionnels de l'hébergement, et fait l'objet de réflexions et d'interventions publiques. Où en est-on exactement ? Le point sur la question avec les critiques et les propositions de la Fédération nationale de l'industrie hôtelière (FNIH), les textes en vigueur et la proposition de loi Klifa [..]
Mots clés :
taxe de séjour, taxes de séjour, loi Klifa, droit réglementation, ,
Format papier
29.73 euros
Épuisé
[Pdf non disponible]Épuisé
Marie-Christine Bernard-Gélabert
Editions Berger-Levrault - Collection Administration locale
1994 - 204 pages
Cet ouvrage est consacré aux modalités de fonctionnement des taxes de séjour à travers leur histoire, leurs fondements juridiques et leurs principes de recouvrement et d'affectation. [..]
Mots clés :
taxe de séjour, taxes de séjour, fiscalité touristique, communes touristiques, commune touristique, financements, ,
Editions Berger-Levrault - Collection Administration locale
1994 - 204 pages
Cet ouvrage est consacré aux modalités de fonctionnement des taxes de séjour à travers leur histoire, leurs fondements juridiques et leurs principes de recouvrement et d'affectation. [..]
Mots clés :
taxe de séjour, taxes de séjour, fiscalité touristique, communes touristiques, commune touristique, financements, ,
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