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Votre recherche : taxes
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Jean-Raphaël Pellas
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Mars 2003 - 212 pages
Les qualifications fiscales liées aux biens culturels, mobiliers et immobiliers, suscitent des divergences d'interprétation dans la mise en œuvre des régimes fiscaux dérogatoires. Au cœur de ce maquis, la plasticité de la notion d'œuvre d'art détermine l'étendue des exemptions fiscales. Cette qualification n'épuise pas la diversité des biens culturels qui, d'intérêt artistique ou historique, justifient [..]
Mots clés :
fiscliaté du patrimoine culturel, arts vivants, spectacle, activités cinématographiques et audiovisuelles, édition, statut fiscal de l'artiste, circulation des œuvres d'art, taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection, etc, statut fiscal des collections privées, taxes pour le financement des CAUE, ,
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Mars 2003 - 212 pages
Les qualifications fiscales liées aux biens culturels, mobiliers et immobiliers, suscitent des divergences d'interprétation dans la mise en œuvre des régimes fiscaux dérogatoires. Au cœur de ce maquis, la plasticité de la notion d'œuvre d'art détermine l'étendue des exemptions fiscales. Cette qualification n'épuise pas la diversité des biens culturels qui, d'intérêt artistique ou historique, justifient [..]
Mots clés :
fiscliaté du patrimoine culturel, arts vivants, spectacle, activités cinématographiques et audiovisuelles, édition, statut fiscal de l'artiste, circulation des œuvres d'art, taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection, etc, statut fiscal des collections privées, taxes pour le financement des CAUE, ,
Raquel Defrance
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Juin 2001 - 6 pages
La location de logements meublés, d'un point de vue fiscal, doit être appréhendée sous différents aspects, compte tenu de ses particularités. [..]
Mots clés :
hébergement, hébergement locatif, location, meublés, location saisonnière, fiscalité, régime fiscal, taxe, taxes, impôt, impôts, TVA, meublé, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs - Collection CAHIERS ESPACES
Juin 2001 - 6 pages
La location de logements meublés, d'un point de vue fiscal, doit être appréhendée sous différents aspects, compte tenu de ses particularités. [..]
Mots clés :
hébergement, hébergement locatif, location, meublés, location saisonnière, fiscalité, régime fiscal, taxe, taxes, impôt, impôts, TVA, meublé, ,
Mark Watkins
Editions Espaces tourisme & loisirs
Mars 1997 - 6 pages
Coûts d'exploitation relativement élevés, prix moyens à la baisse : les petites entreprises du secteur touristique français sont parmi les moins rentables d'Europe. [..]
Mots clés :
entreprise touristique, entreprises touristiques, rentabilité, tourisme français, économie du tourisme, comparaison, fiscalité, taxes, Coach Omnium, CRT Languedoc-Roussilon, France
Editions Espaces tourisme & loisirs
Mars 1997 - 6 pages
Coûts d'exploitation relativement élevés, prix moyens à la baisse : les petites entreprises du secteur touristique français sont parmi les moins rentables d'Europe. [..]
Mots clés :
entreprise touristique, entreprises touristiques, rentabilité, tourisme français, économie du tourisme, comparaison, fiscalité, taxes, Coach Omnium, CRT Languedoc-Roussilon, France
Jean-Baptiste Tréboul
Editions Espaces tourisme & loisirs
Mai 1994 - 15 pages
La taxe de séjour est au coeur des préoccupations des professionnels de l'hébergement, et fait l'objet de réflexions et d'interventions publiques. Où en est-on exactement ? Le point sur la question avec les critiques et les propositions de la Fédération nationale de l'industrie hôtelière (FNIH), les textes en vigueur et la proposition de loi Klifa [..]
Mots clés :
taxe de séjour, taxes de séjour, loi Klifa, droit réglementation, ,
Editions Espaces tourisme & loisirs
Mai 1994 - 15 pages
La taxe de séjour est au coeur des préoccupations des professionnels de l'hébergement, et fait l'objet de réflexions et d'interventions publiques. Où en est-on exactement ? Le point sur la question avec les critiques et les propositions de la Fédération nationale de l'industrie hôtelière (FNIH), les textes en vigueur et la proposition de loi Klifa [..]
Mots clés :
taxe de séjour, taxes de séjour, loi Klifa, droit réglementation, ,
Format papier
29.73 euros
Épuisé
[Pdf non disponible]Épuisé
Marie-Christine Bernard-Gélabert
Editions Berger-Levrault - Collection Administration locale
1994 - 204 pages
Cet ouvrage est consacré aux modalités de fonctionnement des taxes de séjour à travers leur histoire, leurs fondements juridiques et leurs principes de recouvrement et d'affectation. [..]
Mots clés :
taxe de séjour, taxes de séjour, fiscalité touristique, communes touristiques, commune touristique, financements, ,
Editions Berger-Levrault - Collection Administration locale
1994 - 204 pages
Cet ouvrage est consacré aux modalités de fonctionnement des taxes de séjour à travers leur histoire, leurs fondements juridiques et leurs principes de recouvrement et d'affectation. [..]
Mots clés :
taxe de séjour, taxes de séjour, fiscalité touristique, communes touristiques, commune touristique, financements, ,
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