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Votre recherche : droit littoral
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Anya Diekmann
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2013 - 5 pages
Fruit d'un long cheminement, le "droit aux vacances" est né en Europe dans les années 1930, avec les "congés payés". Il a donné naissance au secteur du tourisme social. Ce secteur est, selon les pays, porté par des systèmes d'aide à la pierre, des systèmes d'aide à la personne ou par des œuvres caritatives. Au [..]
Mots clés :
droit au vacances, tourisme social, aide à la pierre
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2013 - 5 pages
Fruit d'un long cheminement, le "droit aux vacances" est né en Europe dans les années 1930, avec les "congés payés". Il a donné naissance au secteur du tourisme social. Ce secteur est, selon les pays, porté par des systèmes d'aide à la pierre, des systèmes d'aide à la personne ou par des œuvres caritatives. Au [..]
Mots clés :
droit au vacances, tourisme social, aide à la pierre
Nouveauté
Eyrolles.com
Amazon.fr
Jean-Luc Michaud, Guy Barrey
Editions De Boeck - Collection Tourisme
Décembre 2012 - 170 pages
Cet ouvrage présente et explique le fonctionnement du monde du tourisme et les mutations du tourisme dans le monde.
La première partie de l'ouvrage est consacrée aux institutions et aux acteurs du tourisme mondial et européen ainsi qu'à l'organisation du tourisme dans 7 pays francophones. La seconde partie porte sur le tourisme français, ses acteurs et [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, droit du tourisme, institutions, Union européenne, Europe, Belgique, Suisse, Canada, Tunisie, Maroc, Sénégal, Maurice
Editions De Boeck - Collection Tourisme
Décembre 2012 - 170 pages
Cet ouvrage présente et explique le fonctionnement du monde du tourisme et les mutations du tourisme dans le monde.
La première partie de l'ouvrage est consacrée aux institutions et aux acteurs du tourisme mondial et européen ainsi qu'à l'organisation du tourisme dans 7 pays francophones. La seconde partie porte sur le tourisme français, ses acteurs et [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, droit du tourisme, institutions, Union européenne, Europe, Belgique, Suisse, Canada, Tunisie, Maroc, Sénégal, Maurice
Nouveauté
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz commentés
Octobre 2012 - 900 pages
Enrichi de commentaires et de notes de jurisprudence, le Code du tourisme Dalloz rassemble l'ensemble du droit applicable à l'organisation générale du tourisme, aux activités et professions, aux équipements et aménagements touristiques, et enfin au financement de l'accès aux vacances et à la fiscalité du tourisme.
L'appendice de l'ouvrage réunit la réglementation des casinos, les statuts [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Octobre 2012 - 900 pages
Enrichi de commentaires et de notes de jurisprudence, le Code du tourisme Dalloz rassemble l'ensemble du droit applicable à l'organisation générale du tourisme, aux activités et professions, aux équipements et aménagements touristiques, et enfin au financement de l'accès aux vacances et à la fiscalité du tourisme.
L'appendice de l'ouvrage réunit la réglementation des casinos, les statuts [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Stéphane Couchoux, Céline Humbert
Collection Cahiers ESPACES
Septembre 2012 - 8 pages
Le régime français du mécénat s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal parmi les plus attractifs au monde. Ses bases ont été posées en 1987 mais le dispositif "mécénat" a pris sa réelle portée en 2003 avec la loi dite Aillagon, renforcée en 2007 par la loi dite Tepa. Un partenariat de proximité présente l'avantage [..]
Mots clés :
régime juridique du mécénat, droit
Collection Cahiers ESPACES
Septembre 2012 - 8 pages
Le régime français du mécénat s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal parmi les plus attractifs au monde. Ses bases ont été posées en 1987 mais le dispositif "mécénat" a pris sa réelle portée en 2003 avec la loi dite Aillagon, renforcée en 2007 par la loi dite Tepa. Un partenariat de proximité présente l'avantage [..]
Mots clés :
régime juridique du mécénat, droit
Anne Konitz
Collection Cahiers ESPACES
Septembre 2012 - 5 pages
C'est dans les années 1990 que débutent les premières démarches du Conservatoire du littoral pour obtenir des financements privés via le mécénat. Pour encadrer les partenariats, le Conservatoire s'est doté d'une charte du mécénat destinée à préciser ses valeurs, celles qu'elle attend du partenaire, et les modalités à mettre en place pour engager la collaboration. [..]
Mots clés :
mécénat, conservatoire du littoral
Collection Cahiers ESPACES
Septembre 2012 - 5 pages
C'est dans les années 1990 que débutent les premières démarches du Conservatoire du littoral pour obtenir des financements privés via le mécénat. Pour encadrer les partenariats, le Conservatoire s'est doté d'une charte du mécénat destinée à préciser ses valeurs, celles qu'elle attend du partenaire, et les modalités à mettre en place pour engager la collaboration. [..]
Mots clés :
mécénat, conservatoire du littoral
Atout-france.fr
Editions Atout France - Collection Observation touristique n°29
Juillet 2012 - 140 pages
Les organisations syndicales ont longtemps joué en Europe un rôle fondamental en matière d'accès aux vacances avec des actions tournées vers un tourisme domestique, des offres de vacances collectives et la création d'hébergements touristiques. Aujourd'hui, ce rôle s'est affaibli, parallèlement à la baisse globale du taux de syndicalisation en Europe...
L'action menée par les comités d'entreprise [..]
Mots clés :
tourisme social, tourisme familial, droit aux vacances pour tous, comités d'entreprise
Juillet 2012 - 140 pages
Les organisations syndicales ont longtemps joué en Europe un rôle fondamental en matière d'accès aux vacances avec des actions tournées vers un tourisme domestique, des offres de vacances collectives et la création d'hébergements touristiques. Aujourd'hui, ce rôle s'est affaibli, parallèlement à la baisse globale du taux de syndicalisation en Europe...
L'action menée par les comités d'entreprise [..]
Mots clés :
tourisme social, tourisme familial, droit aux vacances pour tous, comités d'entreprise
Nouveauté
Stratégies de développement des cales et rampes de mise à l'eau
Gestion, entretien, valorisation et création
Gestion, entretien, valorisation et création
Atout-france.fr
Editions Atout France - Collection Ingénierie et développement tourisme n°42
Juin 2012 - 156 pages
Conscients des nombreux enjeux autour de l'accès à l'eau des plaisanciers, les membres du Comité pour le développement des capacités d'accueil de la Plaisance (CODCAP) (soit la Fédération française des ports de plaisance, la Fédération des industries nautiques, le ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, le Conseil supérieur de la navigation de [..]
Mots clés :
ports de plaisance, rampes de mise à l'eau, nautisme, portsde plaisance, littoral, tourisme nautique, nautisme
Juin 2012 - 156 pages
Conscients des nombreux enjeux autour de l'accès à l'eau des plaisanciers, les membres du Comité pour le développement des capacités d'accueil de la Plaisance (CODCAP) (soit la Fédération française des ports de plaisance, la Fédération des industries nautiques, le ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, le Conseil supérieur de la navigation de [..]
Mots clés :
ports de plaisance, rampes de mise à l'eau, nautisme, portsde plaisance, littoral, tourisme nautique, nautisme
Nouveauté
Editions Berger-Levrault - Collection Coll. Pratiques locales
Mai 2012 - 270 pages
Ce guide pratique, élaboré par la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative, définit les règles de création, gestion, fonctionnement et transformation des offices de tourisme sous la forme d'un établissement public industriel et commercial (Épic).
Il a pour ambition d'être un ouvrage de référence permettant aux responsables des offices de tourisme et aux [..]
Mots clés :
statut d'Épic, office de tourisme, offices de tourisme, droit, juridique, établissement public industriel et commercial (Épic).
Mai 2012 - 270 pages
Ce guide pratique, élaboré par la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative, définit les règles de création, gestion, fonctionnement et transformation des offices de tourisme sous la forme d'un établissement public industriel et commercial (Épic).
Il a pour ambition d'être un ouvrage de référence permettant aux responsables des offices de tourisme et aux [..]
Mots clés :
statut d'Épic, office de tourisme, offices de tourisme, droit, juridique, établissement public industriel et commercial (Épic).
Nouveauté
Laurence Jégouzo
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Editions Lextenso - Collection Les intégrales
Février 2012 - 320 pages
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGCIS) ou privés (agences de voyage, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux...). Sont également étudiés les professions réglementées, [..]
Mots clés :
droit du tourisme, code du tourisme
Olivia Bui-Xuan
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Editions Territorial - Collection Dossiers d’experts
Novembre 2011 - 130 pages
Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art est-il soumis au Code des marchés publics ? Quels avantages présentent les établissements publics de coopération culturelle ?
Telles sont [..]
Mots clés :
culture, politique culturelle, développement culturel, droit des spectacles, monuments historiques, services publics culturels, EPCC
Nouveauté
Editions Dalloz - Collection Codes Dalloz Universitaires et Professionnels
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Octobre 2011 - 3500 pages
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de Mayotte,
- la loi du 16 décembre 2010 de réforme des [..]
Mots clés :
droit public, code des collectivités territoriales
Laetitia Audinet
Collection Mondes du tourisme
Septembre 2011 - 10 pages
En tant que phénomène mondialisé, le tourisme participe à l'évolution et à la transformation des littoraux dans le monde. Mais tous les lieux ne s'intègrent pas au monde de la même manière. En se fondant sur l'apparition du tourisme de masse sur deux littoraux, la côte vendéenne en France et la Costa del Sol en [..]
Mots clés :
tourisme de masse, littoral, côte vendéenne, Costa del Sol
Collection Mondes du tourisme
Septembre 2011 - 10 pages
En tant que phénomène mondialisé, le tourisme participe à l'évolution et à la transformation des littoraux dans le monde. Mais tous les lieux ne s'intègrent pas au monde de la même manière. En se fondant sur l'apparition du tourisme de masse sur deux littoraux, la côte vendéenne en France et la Costa del Sol en [..]
Mots clés :
tourisme de masse, littoral, côte vendéenne, Costa del Sol
Nouveauté
Editions JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementation
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Avril 2011 - 80 pages
Le Code du tourisme rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités concernant l'organisation et [..]
Mots clés :
législation, réglementation, droit du tourisme, code du tourisme
Nouveauté
Marc Jaouen
Editions Atout France - Collection Ingénierie et développement touristique n°36
Décembre 2010 - 176 pages
L'espace public est au coeur de l'offre d'une destination touristique. Plus qu'un simple espace de déambulation et de consommation de services, il représente la station dont il définit à la fois les caractéristiques fonctionnelles et paysagères.
Dans un contexte de diversification des pratiques touristiques, les stations sont désormais soucieuses de s'adapter aux nouvelles demandes des clientèles, [..]
Mots clés :
stations littorales, station, littoral, espaces publics, places, espaces de déambulation, aménagement, urbanisme, projet urbain, coeur de station
Editions Atout France - Collection Ingénierie et développement touristique n°36
Décembre 2010 - 176 pages
L'espace public est au coeur de l'offre d'une destination touristique. Plus qu'un simple espace de déambulation et de consommation de services, il représente la station dont il définit à la fois les caractéristiques fonctionnelles et paysagères.
Dans un contexte de diversification des pratiques touristiques, les stations sont désormais soucieuses de s'adapter aux nouvelles demandes des clientèles, [..]
Mots clés :
stations littorales, station, littoral, espaces publics, places, espaces de déambulation, aménagement, urbanisme, projet urbain, coeur de station
Nouveauté
David Bailleul
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Editions LGDJ - Collection Systèmes
Août 2010 - 230 pages
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, ainsi que les enjeux de la matière.
Par sa forme [..]
Mots clés :
droit public local, organisation du tourisme, gestion locale, service public, office de tourisme, offices, compétences, ,
Nouveauté
Francis Varennes
Editions Ipso Facto
Avril 2010 - 520 pages
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, CTE...) (1re édition 2002).
La quatrième édition de cet ouvrage (à [..]
Mots clés :
droit, fiscalité, tourisme rural, hébergement rural, porteur de projet, montage de projet, ,
Editions Ipso Facto
Avril 2010 - 520 pages
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, CTE...) (1re édition 2002).
La quatrième édition de cet ouvrage (à [..]
Mots clés :
droit, fiscalité, tourisme rural, hébergement rural, porteur de projet, montage de projet, ,
Katja Sontag
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2010 - 11 pages
Le développement du tourisme dans les espaces naturels (tourisme d'aventure, randonnée, écotourisme, tourisme rural...) pose nécessairement la question la protection environnementale de ces espaces. En France comme au Maroc, les dispositifs évoluent dans le sens d'une gouvernance locale des pratiques, avec la mise en place d'outils de médiation, d'organisation et de planification des pratiques touristiques [..]
Mots clés :
droit, protection de l'environnement, sports de nature, espaces naturels, ,
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Janvier 2010 - 11 pages
Le développement du tourisme dans les espaces naturels (tourisme d'aventure, randonnée, écotourisme, tourisme rural...) pose nécessairement la question la protection environnementale de ces espaces. En France comme au Maroc, les dispositifs évoluent dans le sens d'une gouvernance locale des pratiques, avec la mise en place d'outils de médiation, d'organisation et de planification des pratiques touristiques [..]
Mots clés :
droit, protection de l'environnement, sports de nature, espaces naturels, ,
Philippe Viallon, Sandrine Henneke-Lange
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Octobre 2009 - 6 pages
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO (destination management organisation) est mise en place. Mais leur nombre [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, institutions, organismes de tourisme, Suisse, droit, , Suisse
Collection Revue ESPACES tourisme et loisirs
Octobre 2009 - 6 pages
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO (destination management organisation) est mise en place. Mais leur nombre [..]
Mots clés :
organisation du tourisme, institutions, organismes de tourisme, Suisse, droit, , Suisse
Laurent Bordereaux, Xavier Braud
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Editions Lextenso - Collection Master pro
Septembre 2009 - 440 pages
Les espaces littoraux sont plus que jamais confrontés à de nombreuses questions juridiques : aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi Littoral du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou au rôle des documents d'urbanisme en matière de [..]
Mots clés :
droit du littoral, loi littoral, ,
Philippe Duhamel, Philippe Violier
Editions Belin - Collection Belin Sup Tourisme
Septembre 2009 - 182 pages
Principal espace touristique au monde, le littoral concentre la majorité des pratiques touristiques. L'invention du séjour, des notions de station et de "côte" y a largement contribué. Si la mer et l'air marin sont des outils thérapeutiques, et si les bords de mer les premiers lieux de villégiature, on assiste néanmoins aujourd'hui à un renouvellement [..]
Mots clés :
littoral, station, côte, ,
Editions Belin - Collection Belin Sup Tourisme
Septembre 2009 - 182 pages
Principal espace touristique au monde, le littoral concentre la majorité des pratiques touristiques. L'invention du séjour, des notions de station et de "côte" y a largement contribué. Si la mer et l'air marin sont des outils thérapeutiques, et si les bords de mer les premiers lieux de villégiature, on assiste néanmoins aujourd'hui à un renouvellement [..]
Mots clés :
littoral, station, côte, ,
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